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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2104193_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
destinés principalement au marché des peintures et des colorants, est la seule à fabriquer ces pigments au sein du groupe et la seule sur le territoire national appartenant au secteur des produits de coloration
Source officielle6ème chambre
DTA_2104194_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
destinés principalement au marché des peintures et des colorants, est la seule à fabriquer ces pigments au sein du groupe et la seule sur le territoire national appartenant au secteur des produits de coloration
Source officielle6ème chambre
DTA_2104195_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
destinés principalement au marché des peintures et des colorants, est la seule à fabriquer ces pigments au sein du groupe et la seule sur le territoire national appartenant au secteur des produits de coloration
Source officielle6ème chambre
DTA_2104196_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
destinés principalement au marché des peintures et des colorants, est la seule à fabriquer ces pigments au sein du groupe et la seule sur le territoire national appartenant au secteur des produits de coloration
Source officielle6ème chambre
DTA_2104198_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
destinés principalement au marché des peintures et des colorants, est la seule à fabriquer ces pigments au sein du groupe et la seule sur le territoire national appartenant au secteur des produits de coloration
Source officielle6ème chambre
DTA_2104199_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
destinés principalement au marché des peintures et des colorants, est la seule à fabriquer ces pigments au sein du groupe et la seule sur le territoire national appartenant au secteur des produits de coloration
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2203558_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Lafon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Coelo, avocat, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2202689_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Houvet, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique ; - et les observations de Me Blanc pour les requérants et de Me Coelo
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401157_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
respect du règlement du plan de prévention des risques inondation n'étaient pas au nombre de celles rendues exigibles dans un dossier de déclaration de travaux par le code de l'urbanisme ; et de Me Coelo
Source officielle10ème chambre
DTA_2305919_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Mme B soutient qu'elle est atteinte depuis février 2004 de la maladie de Crohn iléo-colo-anale ce qui engendre d'énormes complications tant sur le plan digestif que dermatologique (paralysie de la main
Source officielle1ère chambre
DTA_2101499_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En second lieu, l'article UD11 du règlement précité prévoit que la coloration des façades est conforme à la palette de couleurs de la ville d'Ajaccio.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001322_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A un permis de construire une maison, une piscine et une clôture en limite de propriété, sur la parcelle cadastrée section E n° 465 sise lieudit Piano del collo ; 2°) de mettre solidairement à la charge
Source officielle10eme Chambre
DTA_2202103_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Houvet, - les conclusions de Mme Pilidjian, rapporteure publique ; - et les observations de Me Blanc pour les requérants et de Me Coelo
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103720_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, rapporteure, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Rouault, représentant la société Safpel, celles de Me Coelo
Source officielle7ème chambre
DTA_2308504_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
. / 2- La coloration des toitures tendra vers l'ocre rouge. Toute coloration sombre des toitures sera proscrite ".
Source officielle6ème chambre
DTA_2203893_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Une coloration du bras a toutefois été constatée quelques jours plus tard. Elle a conservé des traces de cette tâche, ainsi que des fourmillements au niveau du lieu de l'injection.
Source officielle3ème chambre
DTA_2210906_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
nouvelle solution de recoloration à base cimentaire pour surfaces béton lisses ou texturées, résistante aux UV et à la moisissure sur les surfaces verticales et horizontales à l'intérieur et à l'extérieur (Color
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208153_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Aux termes de l'article N11.7 du règlement du PLU communal : " Matériaux et coloration : L'emploi à nu en parements extérieurs de matériaux de remplissage ou fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit
Source officielle3ème chambre
DTA_2200690_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
nouvelle solution de recoloration à base cimentaire pour surfaces béton lisses ou texturées, résistante aux UV et à la moisissure sur les surfaces verticales et horizontales à l'intérieur et à l'extérieur (Color
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509673_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
A B, ressortissant algérien né le 2 janvier 1964 à Collo, a déposé, le 23 février 2022, une demande d'admission exceptionnelle au séjour sur la plate-forme " démarches-simplifiées " de la préfecture de
Source officiellePage 5 sur 18
Schenone Coello, Rosa, Isabel
16/06/2026
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COELLO, Liza, Martine
07/10/2025
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COELLO RUBIO, Francisco, Javier
22/11/2024
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COELLO
16/10/2024
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Schenone Coello, Rosa, Isabel
05/07/2024
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