CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 142 résultats pour « Grobois »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500244_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations M. A... pour la Polynésie française.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600221_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé. Ont été entendues lors de l’audience publique du 27 mars 2026, à 11 heures 30 : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200957_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Graboy-Grobesco, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200013_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Graboy-Grobesco, rapporteur, - les conclusions de Mme E de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de M. C pour la Polynésie française. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200014_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Graboy-Grobesco, rapporteur, - les conclusions de Mme C de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de M. A pour la Polynésie française. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400182_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Graboy-Grobesco, premier conseiller, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Quinquis représentant la commune de Papeete. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400184_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Graboy-Grobesco, premier conseiller, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Atlan pour Mme B et celles de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400244_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - et les observations de Mme A représentant le haut-commissaire de la République en Polynésie française.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400309_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, - les observations de M. B représentant la Polynésie française. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300074_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Mme C et celles de M. A pour la Polynésie française.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300075_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumendjel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300044_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Graboy-Grobesco, rapporteur, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - et les observations de Me Guedikian pour MM. Solari. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2300111_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600022_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600224_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600225_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600235_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200362_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumenjel, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400486_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Graboy-Grobesco, premier conseiller, - Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour d'appel de Papeete.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200331_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 5 sur 58

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

GROBOIS, Véronique, épouse FOIN

Greffe du Tribunal Judiciaire d'Angers

Autre jugement et ordonnance — Jugement autorisant la levée d’une clause d’inaliénabilité. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL FRANKLIN BACH, Maître Franklin BACH, 1, rue d’Alsace, BP 92126, 49021Angers Cedex 02. N° RG : 10/00030

07/10/2022

Voir →

Créations

PHARMACIE GROBOIS-BLANDEAU

SIREN 880330444GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Cette société n'exerce aucune activité

16/01/2020

Voir →

Procédures collectives

GROBOIS

SIREN 511414237TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/05/2016

Voir →

Procédures collectives

GROBOIS

SIREN 511414237TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Jugement de faillite personnelle — Jugement prononçant la faillite personnelle à l'encontre de M. Mohammed SAADI pour une durée de 10 ans.

02/04/2016

Voir →

Procédures collectives

GROBOIS

SIREN 511414237TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

29/12/2015

Voir →