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1 456 résultats pour « Gerard-Paillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2001657_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202156_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203346_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205199_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102012_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103787_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2403365_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Vial-PaillerLe greffier, G.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202365_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

D... et la société civile immobilière (SCI) Solemar, représentées par le cabinet Fieldfisher France agissant par Me Paillard, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 mars 2022 par lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2311022_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

d'éducation prioritaire " ; - le décret n° 2019-1596 du 31 décembre 2019 relatif à l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle dans la fonctions publique ; - Arrêt CJUE du 20 janvier 2009, Gerhard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2503762_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

d’annuler la décision du maire d’Aurillac du 27 novembre 2025, notifiée le 9 décembre 2025, l’informant du rejet de son offre présentée dans le cadre du projet de restauration de l’abbatiale Saint Géraud

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302789_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502584_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503243_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Il ressort des pièces du dossier que la fille mineure de Mme F..., Hibana F..., est scolarisée en classe de troisième au collège Gérard Philippe à Montpellier et réside chez le couple qu’elle forme avec

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503368_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503439_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 avril 2025 : - le rapport de Mme Chong-Thierry ; - les observations de Me Gerard, avocate désignée d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2512923_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Ont été entendus, au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 10 novembre 2025, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de Mme F..., - les observations de Me Gérard, avocat désigné

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2513012_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Ont été entendus, au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 10 novembre 2025, en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de Mme E..., - les observations de Me Gérard, avocat désigné

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501908_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture du Gard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504020_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Yann Gerard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes, a reçu délégation afin de signer les requêtes juridictionnelles relevant des attributions de l’État dans le département du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504435_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Yann Gerard, secrétaire général de la préfecture du Gard, sous-préfet de Nîmes, a reçu délégation afin de signer les requêtes juridictionnelles relevant des attributions de l’État dans le département du

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

22/04/2025

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Créations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

25/02/2025

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Créations

PAILLARD, Robin, François, Gérard

SIREN 978625002Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

23/08/2023

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Ventes et cessions

CABINET 3X, HENRY, PAILLARD, Gérard, Louis, Alphonse, Christiane, Geneviève, Marie

SIREN 803204155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

03/08/2014

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Créations

Cao Dao, PAILLARD, Christophe, Gérard, Marcel

SIREN 441778677GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

16/11/2008

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