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292 résultats pour « Brissaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305900_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306021_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306023_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306030_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306041_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306043_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306059_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306061_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306062_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308847_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

réhabilitation des réseaux d'assainissement seront réalisés par les sociétés LTP Environnement et Atlantique Réhabilitation tandis que des missions de sous-traitance seront effectuées par les sociétés Bremaud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305520_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

La demande d'extension a été communiquée à M. et Mme E, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305521_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

D, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305522_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

A, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305523_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

E, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305524_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

D, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305525_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

La demande d'extension a été communiquée à M. et Mme A, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305526_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

D, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305527_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

B, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305528_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

E, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société Socova TP, à la société Contrôle Environnement Qualité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305530_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

La demande d'extension a été communiquée à M. et Mme A, à la société SCE, à la société Loire Travaux Publics Environnement, à la société Atlantique Réhabilitation, à la société Bremaud Epur, à la société

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI BRISSAUD

SIREN 822972733GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur la dénomination et l'administration

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HELENE BRISSAUD CONSEIL

SIREN 938948239GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ROUSTIT-GINDRE/WICZKOWSKI-BRISSAUD

SIREN 402216246GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BRISSAUD INVESTISSEMENT

SIREN 849533617GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HADRIEN BRISSAUD

SIREN 910095116GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

03/07/2026

Voir →