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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_1900327_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
B a travaillé du 20 septembre 1982 au 30 avril 1994 en tant que conducteur sur machine de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900328_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
tant que conducteur d'unité de fabrication, puis en tant que garde assarmenté et technicien sécurité au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900329_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 1er février 1982 au 30 novembre 1998 en tant que conducteur d'unité de fabrication au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900330_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 19 novembre 1973 au 30 septembre 1990 en tant qu'ouvrier de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900331_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A a travaillé du 5 mai 1975 au 1er juillet 1992 en tant qu'ouvrier de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900332_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
travaillé du 18 avril 1983 au 1er juillet 1989 en tant que, notamment, conducteur d'appareil de fabrication de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900387_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 16 août 1982 au 31 mai 1995 en tant que, notamment, conducteur d'appareil de fabrication de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900388_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A a travaillé du 1er février 1973 au 31 juillet 2005 en tant que surveillant entretien au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis, puis au sein
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900398_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 1er avril 1982 au 31 décembre 1995 en tant que conducteur unité de fabrication de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900399_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 4 janvier 1982 au 30 novembre 1998 en tant qu'opérateur de production de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900400_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A soutient avoir travaillé du 1er mai 1994 au 30 juin 2004 en tant que magasinier au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
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DTA_1900401_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 8 mai 1978 au 30 novembre 1992 en tant qu'opérateur de production au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900403_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A a travaillé du 1er février 1971 au 31 octobre 1996 en tant que mécanicien entretien qualifié au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis, puis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900404_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B a travaillé du 1er janvier 1982 au 30 septembre 2012 en tant que conducteur ensemble fabrication au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900405_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A a travaillé du 23 février 1981 au 31 mars 1995 en tant qu'ouvrier de production de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900406_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A a travaillé du 12 novembre 1973 au 30 avril 1993 en tant qu'opérateur de production de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900407_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
1er février 1971 au 30 avril 2002 en tant qu'ouvrier, menuisier, puis outilleur hautement qualifié au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900408_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
A a travaillé du 4 février 1985 au 30 juin 1992 en tant qu'ouvrier de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900409_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
travaillé du 18 avril 1983 au 30 novembre 1998 en tant qu'ouvrier qualifié, conducteur unité de fabrication au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900410_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Mme A a travaillé du 2 septembre 1974 au 31 juillet 2008 en tant qu'employé administratif qualifié au sein de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Pont-de-Buis
Source officiellePage 6 sur 11