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103 résultats pour « Limoni »

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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506200_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

figurent pas au dossier soumis à l’examen au cas par cas ; elles n’ont donc aucun caractère obligatoire ; en outre, les larves de la lamproie de Planer (ammocètes) demeurent enfouies dans le lit de limon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201518_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

résulte de l’instruction et particulièrement de la note produite par le bureau d’études EMC2 Environnement que, compte tenu des qualités agronomiques du sol après la remise en état et l’intégration de limons

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2100399_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Enfin, la présence d’un substrat composé de sable et de gravier, observé au fond du fossé, différent de la nature du sol des parcelles adjacentes, composée de galets et de graviers dans une matrice limono

Source officielle

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