CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 398 résultats pour « nouvelle rémunération »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500044_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500047_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500150_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500156_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500157_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500159_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500160_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500162_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500167_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500168_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500203_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500204_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500122_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500123_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500125_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500136_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500147_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500148_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500149_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200340_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

D, représentant le haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie et Mme E, représentant le Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 6 sur 670

← PrécédentSuivant →