Maréchal, premier conseiller, - et les conclusions de, Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

décharge de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'un immeuble dont elle est propriétaire situé au 315 avenue du Maréchal

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SARL aux chimères, - les observations de Mme E et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SARL Crêperie du cloître, - les observations de Mme E et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SARL Mathieu, - les observations de Mme E et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SARL Notre-Dame souvenirs, - les observations de Mme E et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la société Miquel Hubert, - les observations de Mme E et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SAS Monville, - les observations de Mme E et de M.

Centrale » ; les quelques places de stationnement les plus proches sont payantes et conditionnées, pour la majorité, à un temps précis et très limité tout en étant accessibles qu’en dehors des jours de marchés

. 211-10 du code de la sécurité intérieure sont réunies ; les actes de vandalisme qui ont endommagé le distributeur automatique de l'agence bancaire Crédit Industriel et Commercial située 34 avenue Marceau

regardée comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du lot n°2 du marché

Eu égard aux éléments qui viennent d'être rappelés, et qui ne sont pas contestés, la demande du CROUS de Normandie ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. Le rapporteur, V.

F D, exerçant au 43 avenue du Maréchal Foch à Mutzig (67190), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 4 quai de

d'examiner l'état du bâtiment situé au 1 rue de l'Eglise à Baldersheim (68015), propriété de Mmes F A et D C, domiciliées respectivement au 27A rue des Vosges à Wintzfelden (68570) et au 6 rue du Maréchal

B A exerçant au 43 avenue du Maréchal Foch à Mutzig (67190), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 56 rue des

référés sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 2 rue Maréchal

D C, exerçant au 43 avenue du Maréchal Foch, Mutzig (67190), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 3 rue du Collège

délivré à la SCI Sorofoch un permis de construire une maison individuelle et un immeuble collectif de huit logements valant également permis de démolir une habitation sur un terrain situé 1 place du maréchal

A sollicite la décharge de la contribution à l'audiovisuel public à laquelle il a été assujetti au titre des années 2018 à 2021 relative aux locaux qu'il édifie 56, rue du Maréchal Leclerc à Saint-Omer-en