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138 résultats pour « Rosenfeld »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10eme Chambre

DTA_2411610_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 13 février et 26 août 2025, la société SCCV Marseille le Mée, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête à titre principal, à l’application

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2006742_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Privet, rapporteure publique ; - les observations de Me Rozenfeld, représentant la société RMX,

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2408476_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 1er octobre 2024 et 13 décembre 2024, la Société française des habitations économiques représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, à titre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201411_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par deux mémoires en défense enregistrés les 22 septembre 2022 et 10 janvier 2023, la SCCV les Fourches, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, à titre principal pour irrecevabilité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006124_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

les 18 et 19 janvier 2018, ces derniers n'ayant pas été communiqués, puis les 14 octobre et 22 décembre 2020, 7 et 28 mai 2021, la SARL Cube Développement et la société Novelis, représentées par Me Rosenfeld

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2410203_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

comprise dans le volume d'accès au stationnement Par des mémoires en défense enregistrés les 16 décembre 2024 et 30 janvier 2025, la Société française des habitations économiques représentée par Me Rosenfeld

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2410790_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 20 janvier 2025, 7 juillet 2025 et 8 juillet 2025, la société SNC Marignan, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête à titre principal, à

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001887_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2020, et un mémoire enregistré le 23 juillet 2021, Habitat Marseille Provence, représenté par Me Rosenfeld, demande au tribunal : 1°

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2411889_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 13 février, 7 mai, 20 juin 2025 et 26 août 2025, la société SCCV Marseille le Mée, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête à titre principal

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107255_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par deux mémoires, enregistrés les 17 janvier et 29 août 2022, la société civile de construction vente Aix Jean Pelisse et la société civile G, représentées par Me Rosenfeld, concluent : - à titre principal

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407255_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 16 septembre 2024 et 16 décembre 2024, la Société française des habitations économiques, représentée par Me Rosenfeld, conclut au rejet de la requête, à titre

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307934_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

L... et la société anonyme L’Equité, représentés par la SCP Cabinet Rosenfeld & Associés (Me Delcourt), demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104013_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par trois mémoires, enregistrés le 13 août 2021, le 15 décembre 2021 et le 24 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104015_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par trois mémoires, enregistrés le 13 août 2021, le 15 décembre 2021 et le 24 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104016_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par trois mémoires, enregistrés le 13 août 2021, le 15 décembre 2021 et le 24 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104018_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par trois mémoires, enregistrés le 13 août 2021, le 15 décembre 2021 et le 24 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104020_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Par trois mémoires, enregistrés le 13 août 2021, le 15 décembre 2021 et le 24 janvier 2022, la SCCV Le Clos des Cèdres, représentée par Me Rosenfeld, conclut : - à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2410983_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

de l’article UC 10 du PLUi s’agissant des espaces verts ; Par des mémoires en défense enregistrés les 13 février, 25 avril et 26 août 2025, la société SSCV Marseille le Mée, représentée par Me Rosenfeld

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

25/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI ROSENFELD

SIREN 439439027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

15/03/2026

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Dépôts des comptes

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

06/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

260 ROSENFELD

SIREN 948891346GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Modification survenue sur le capital.

02/12/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI ROSENFELD

SIREN 439439027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

21/10/2025

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