CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2201087_20250916
16 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - les conclusions de Mme Richard, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bodot, représentant M.
DTA_2409022_20250701
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Froc, conseillère ; - et les observations de Me Boumediene Thiery, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2409374_20250701
7ème chambre, JU
DTA_2208289_20231102
2 novembre 2023
L'hirondel, magistrat désigné, qui a présenté son rapport ; - les observations de Me Froger substituant Me Le Gall, représentant M.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2321904_20260417
17 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mars 2026, le CASVP, représenté par la SELAS Froger & Zadjala, conclut au rejet de la requête.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2317359_20250710
10 juillet 2025
rapport de Mme de Schotten - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - les observations de Mme A pour le préfet de la Région d'Ile-de-France, préfet de Paris ; - les observations de Me Froger
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2501381_20250805
5 août 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 avril 2025, le garde des sceaux, ministre de la justice, représenté par la SCP Foussard-Froger, conclut au rejet de la requête.
ORTA_2209412_20221228
28 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022 et un mémoire complémentaire, enregistré le 28 novembre 2022, la ville de Paris, représentée par la SCP Foussard-Froger, demande
ORTA_2115240_20231102
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2022, la Ville de Paris, représentée par Me Froger, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant une somme de 1 500 euros
ORTA_2115242_20231102
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2022, la Ville de Paris, représentée par Me Froger, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la requérante une somme de 1 500
ORTA_2115244_20250603
3 juin 2025
ORTA_2115246_20250603
1ère Chambre
DTA_2300255_20240130
30 janvier 2024
D C, représenté par la SCP Foussard-Froger, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision n° 002909 du 13 avril 2023 par laquelle le ministre de l'agriculture
6ème Chambre
DTA_2104524_20231024
24 octobre 2023
à l'ouverture et au passage de portes, en s'imposant dans son bureau, en cherchant délibérément à la déstabiliser, en refusant de lui ouvrir une coursive lors d'une coupure d'électricité dans la prison
DTA_2312542_20241105
5 novembre 2024
Viain, premier conseiller ; Mme Froc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 novembre 2024. Le rapporteur, signé T. VIAIN Le président, signé C.
DTA_2302023_20251104
4 novembre 2025
Viain, premier conseiller ; Mme Froc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. Le rapporteur, Signé T.
3ème chambre
DTA_2307200_20250923
23 septembre 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouyet, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de Me Freger pour l'EHPAD de Bourg-Argental
DTA_2305291_20250520
20 mai 2025
Viain, premier conseiller ; Mme Froc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le rapporteur, signé T. VIAIN Le président, signé C.
DTA_2201196_20240110
10 janvier 2024
Viain, premier conseiller, et Mme Froc, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2024. Le rapporteur, signé T. VIAIN Le président, signé K.
DTA_2211734_20251118
18 novembre 2025
Viain, premier conseiller, Mme Froc, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. L’assesseur le plus ancien, signé T.
Page 71 sur 94