A B, architecte, et la société BET SEBA Ingénierie, un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de la reconstruction de l'école d'architecture de Nancy.

Dans le cadre de la réhabilitation d’une maison de santé pluridisciplinaire, la commune de Nantiat a confié la maîtrise d’œuvre au cabinet Abside Architecte.

local d'urbanisme de la commune de Saint-Tropez ; au sud se trouve la route des Plages, qui crée une coupure d'urbanisation, l'urbanisation qui se trouve au sud de cette route des Plages étant située

local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUiH) de Toulouse Métropole relatives à l'implantation en limite séparative, faute notamment de production d'un plan dressé

Par ailleurs, ce plan ne permet pas d’apprécier les dimensions et l’accessibilité des places, notamment au regard de cette construction et du fossé présent en bordure de parcelle.

R. 111-2 du code de l’urbanisme ; -il méconnaît l’article R. 431-9 du code de l’urbanisme ; -il méconnaît l’article L. 425-3 du code de l’urbanisme ; -il méconnaît l’article UI2 du règlement du plan

et l’habitation légère de loisir, la transformation des places de stationnement en commerces, l’absence de plantation des arbres et le local poubelle ; - en qualité de voisine immédiate, elle justifie

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

D’autre part, il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan de masse, qu’il est projeté de planter huit arbres aux alentours des trente-quatre places de stationnement, soit un ratio correspondant

Sur les conclusions à fin d’annulation : En premier lieu, l’arrêté attaqué vise l’article L. 122-11 du code de l’urbanisme, l’avis défavorable émis le 29 septembre 2021 par l’architecte des bâtiments

Il ressort des pièces du dossier que le permis modificatif entend modifier la hauteur de la construction par abaissement de l’acrotère et justifier de la réalisation de places de stationnement.

Nantes Métropole indique que l'expertise a pour objet de permettre l'information précise de la commission de règlement amiable Centralité mise en place sur la réalité et l'importance des gênes occasionnées

Nantes Métropole indique que l'expertise a pour objet de permettre l'information précise de la commission de règlement amiable Centralité mise en place sur la réalité et l'importance des gênes occasionnées

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