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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2400493_20250624
24 juin 2025
Graboy-Grobesco, premier conseiller, - Mme Adeline Boudry, vice-présidente placée auprès de la première présidente de la cour d'appel de Papeete.
DTA_2500264_20251216
16 décembre 2025
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations M. A... et celles de M. B... pour la Polynésie française. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2500364_20260210
10 février 2026
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - et les observations de Me Fidèle pour Mme C....
DTA_2500433_20260324
24 mars 2026
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - et les observations de M. D.... Une note en délibéré, présentée par M.
DTA_2500442_20260324
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Baron pour Mme A... et celles de Mme B... représentant la Polynésie française.
DTA_2500243_20260113
13 janvier 2026
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public.
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600201_20260328
28 mars 2026
Graboy-Grobesco, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes en référé. Ont été entendues lors de l’audience publique du 27 mars 2026, à 10 heures : le rapport de M.
DTA_2200982_20230912
12 septembre 2023
Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumendjel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2023. Le rapporteur, A.
DTA_2201016_20230926
26 septembre 2023
Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumendjel, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le rapporteur, A.
DTA_2200567_20230523
23 mai 2023
Graboy-Grobesco, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Algan pour Mme B, et celles M. A pour la Polynésie française.
DTA_2200977_20230613
13 juin 2023
Graboy-Grobesco, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Mikou pour M.
DTA_2200079_20221122
22 novembre 2022
Graboy-Grobesco, premier conseiller, M. Boumendjel, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022.
DTA_2400416_20250429
29 avril 2025
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Mme D représentant la Polynésie française. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400460_20250527
27 mai 2025
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Chapoulie représentant la commune de Moorea-Maiao. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400466_20250930
30 septembre 2025
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Varrod représentant la société Boyer et celles de M. A... pour la Polynésie française.
DTA_2400472_20250415
15 avril 2025
Graboy-Grobesco, - et les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400482_20250527
DTA_2400502_20250610
10 juin 2025
Graboy-Grobesco, - les conclusions de M. Boumendjel, rapporteur public, - et les observations de M. A pour la Polynésie française. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400516_20250527
DTA_2400518_20250610
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