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3 résultats pour « AUCLAIR Nicolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2304635_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Par une décision du 23 mars 2023, l'inspection du travail a accordé à la société Auchan l'autorisation sollicitée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203146_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

septembre 2022, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juin 2022 par laquelle le directeur d'établissement par intérim du collège Condorcet à Fleury-les-Aubrais

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2404794_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le requérant, qui était hébergé au centre d’hébergement d’urgence Imanis à Fleury-les-Aubrais au moins jusqu’au mois d’août 2022, soutient avoir développé le centre de ses attaches personnelles en France

Source officielle

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

, AUCLAIR, Nicolas Jacques

SIREN 894684315GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

18/05/2021

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Créations

AUCLAIR, Nicolas Jacques

SIREN 894684315GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

05/03/2021

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Créations

AUCLAIR TELEPHONIE SERVICES, AUCLAIR, Nicolas Georges

SIREN 813139383GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

02/09/2015

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Modifications diverses

AUCLAIR, Nicolas

SIREN 514176700GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

12/06/2015

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Créations

AU CLAIR JARDIN, AUCLAIR, Nicolas

SIREN 514176700GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

25/08/2009

Voir →