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12 résultats pour « Alexandra LECLERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502227_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

E... domiciliée 1 rue Alexandre Hesse à Flixecourt (80420) ; M. A... E...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205373_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de M. A, représentant l'Eurométropole de Strasbourg. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207417_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Gabriel Péri, du Haze Saint Jacques, de Wailly, de Lille, Leverrier, de l'Alma, Jules Watteuw, Austerlitz, Sergent B, du Sentier, des Ursulines, de Turenne, Chanzy, des Anges, Fidèle Lehoucq, Général Leclerc

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107388_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

C dispose déjà, pour son immeuble, d'un accès à la voie publique qu'est la rue Alexandre Dhainaut, dont sa propriété est aussi riveraine. Dans ces conditions, en opposant à la demande de M.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2201580_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

B C, représenté par Me Alexandre, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 avril 2022 de la préfète de l'Oise portant suspension de son permis de conduire pour une durée de six mois ;

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203702_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Leclerc situé 1094 avenue d'Antibes à Amilly (Loiret).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101750_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

a opté pour l'assujettissement à l'impôt sur le revenu en application de l'article 239 bis AA du code général des impôts, donne en location un appartement meublé de 58 m2 situé 57 avenue du Général Leclerc

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101761_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

a opté pour l'assujettissement à l'impôt sur le revenu en application de l'article 239 bis AA du code général des impôts, donne en location un appartement meublé de 58 m² situé 57 avenue du Général Leclerc

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302544_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

22 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) MASHA, venant aux droits et obligations de la SASU MASH et des sociétés Elap, Axege, Admilia SA et Admila SAS, représentée par Me Prost et Me Leclercq

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Gabriel Péri, du Haze Saint Jacques, de Wailly, de Lille, Leverrier, de l'Alma, Jules Watteuw, Austerlitz, Sergent E, du Sentier, des Ursulines, de Turenne, Chanzy, des Anges, Fidèle Lehoucq, Général Leclerc

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903133_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

l'administration dans sa décision de rejet du 3 juillet 2019, son logement situé 73 avenue du Maréchal Maunoury à Chartres constitue sa résidence principale ; l'adresse du 22 ter boulevard du Général Leclerc

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206483_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Met, rapporteur public, - les observations de Me Leclercq, représentant Mme et M.

Source officielle