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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200566_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 3 mai 2022, la société Avantpropos Architectes, représentée par le cabinet Albertini Alexandre et l'Hostis, demande la récusation de M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405655_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 24 février 2025, la société Tam-Tam architecture, représentée par Me L'Hostis (SCP Albertini Alexandre et L'Hostis), demande au juge des référés d'étendre les opérations de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2104072_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 1er juin 2022, la SELARL Coutton Architecte et la BET Ingénierie 84, représentées par la SCP Albertini Alexandre et l'Hostis, demandent que la mission de l'expert soit étendue
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202854_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A B, représenté par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, conclut au rejet du déféré et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2500973_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2025, la SARL Architecture et Héritage, représentée par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310681_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 février 2024, la société Basalt Architecture, représentée par Me L'Hostis (société d'avocats Albertini Alexandre et L'Hostis) demande au juge des référés :
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400019_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un mémoire en défense et aux fins de mise en cause, enregistré le 15 janvier 2024, Mme C B architecte, représentée par la SCP Albertini Alexandre L'Hostis conclut à la mise en cause de la SAS Sud Est
Source officielle2ème chambre
DTA_2203968_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 5 juillet 2024 et 26 mars 2025, la société Mutuelle des Architectes Français, représentée par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, conclut : 1°) à titre
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300065_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
BRINAS ; Par des mémoires en défense enregistrés les 11 avril 2023, 24 avril 2023, 14 juin 2023, la SARL ATELIER RIO CCONCEPT ARCHITECTURE et la SARL BET STRUCTURE 2000, représentées par la SCP Albertini
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2503586_20250828
28 août 2025
28 août 2025
B C, représenté par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2201828_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2022, la SARL ATELIER RIO CONCEPT ARCHITECTURE et la SARL BET STRUCTURE 2000, représentées par la SCP Albertini Alexandre et l'Hostis, demandent au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303175_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
C B, architecte, représenté par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis ne s'oppose pas à l'organisation de l'expertise sollicitée sous les plus expresses protestations et réserves portant tant sur la recevabilité
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310912_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société Cardinal E, représentée par Me L'Hostis (Scp Albertini Alexandre et L'Hostis) demande au juge des référés : 1°) à titre principal, de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303593_20240221
21 février 2024
21 février 2024
C et A, architectes, représentés par Me L'Hostis de la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, concluent à ce qu'il soit pris acte de ce que MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2104073_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 mars et 12 juillet 2022, Arpège Architecture, représentée par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée et
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2200409_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 21 mars 2022, la SAS AGENCE MICHEL BEAUVAIS ET ASSOCIES, représentée par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504301_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
D..., représenté par Me L’Hostis (cabinet Albertini Alexandre & L’Hostis), conclut au rejet de la requête dirigée à son encontre.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003386_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
A C et la Mutuelle des architectes français, représentés par la SCP Albertini Alexandre et L'Hostis, concluent, à titre principal, à l'incompétence du juge administratif pour statuer sur les conclusions
Source officielle2ème chambre
DTA_2103346_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
mémoires en défense, enregistrés les 16 septembre 2022, 9 mai et 9 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini
Source officielle3ème chambre
DTA_2104603_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 3 juin 2022 et les 21 février et 14 mars 2023, la société Esteve et Dutriez Architectes, représentée par la société d'avocats Albertini Alexandre et L'Hostis,
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