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489 résultats pour « Alexandre BONNIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_1910336_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Amory, pour la société Alexandre Vilgrain Holding. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2104072_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 1er juin 2022, la SELARL Coutton Architecte et la BET Ingénierie 84, représentées par la SCP Albertini Alexandre et l'Hostis, demandent que la mission de l'expert soit étendue

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504085_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 10 septembre 2025 par lequel le proviseur du lycée des métiers Alexandre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1904049_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

demande au tribunal : 1°) de condamner la société Scop Solstice au paiement de la somme de 25 000 euros au titre des travaux de reprises des deux fresques murales réalisées sur les murs du pont Alexandre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207975_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002355_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

B d'identification, par un numéro de parcelle, de la rue Michel Alexandre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2500622_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

La parcelle cadastrée AC n° 471, dont la commune de Combronde est propriétaire, constitue le terrain d'assiette du parking du stade municipal situé rue Alexandre Varenne.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903311_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Mme C D, qui exerçait les fonctions de directrice de l'école maternelle Alexandre Blanc à Bollène depuis le 1er septembre 2006, s'est donnée la mort le 19 mai 2017.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301890_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Il bénéficie depuis le 15 septembre 2020 d'un hébergement d'urgence au centre d'accueil des demandeurs d'asile de Pau, dont la gestion est assurée par la fondation COS Alexandre Glasberg.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601307_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

B... au sein de l’hébergement situé au 43 rue Alexandre Bouteleux au Havre géré par l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) Adoma Graville.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601309_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

B... au sein de l’hébergement situé au 43 rue Alexandre Bouteleux au Havre géré par l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) Adoma Graville.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601154_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

D... et de son fils qui se maintiennent indûment au sein de l’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) ADOMA dans lequel ils sont hébergés au 47 rue Alexandre Bouteleux au Havre.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2108790_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

en recouvrement des impositions litigieuses ; - les sommes encaissées au titre des exercices 2014, 2015 et 2016 sur son compte bancaire correspondent à des recettes, déjà imposées, de la société Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601918_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

B... qui se maintiennent indûment au sein du centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA) Adoma Graville dans lequel ils sont hébergés au 39 rue Alexandre Bouteleux au Havre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501307_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

subsidiaire, d'enjoindre à la collectivité de Corse de lui verser la somme de 155 814, 52 euros en cause ; 3°) à titre infiniment subsidiaire, d'enjoindre à la collectivité de Corse de lui communiquer le bon

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301107_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts,

Source officielle
TA

juge unique (8)

DTA_2307153_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

A..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts,

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209500_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

A faisait courir à la sécurité des personnes et au maintien du bon ordre dans l'établissement.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209225_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A..., représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) de condamner l’État à lui verser une somme de 100 euros, assortie des intérêts au taux légal et de la capitalisation des intérêts,

Source officielle

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