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8 résultats pour « Alexandre Magaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2100926_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2023, la SARL Metafer et son assureur la SA MAAF Assurances, représentés par me Alexandre Magaud, formulent leurs protestations et réserves d'usage sur l'ordonnance

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301769_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 30 mai 2023 la SAS Artella venant aux droits de la société Cotebat, représentée par Me Alexandre Magaud, formule ses protestations et réserves sur la demande d'expertise sollicitée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304577_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2023, la SA BPCE Iard, en sa qualité d'assureur de la SARL LIONELLO, représentée par Me Alexandre Magaud, sans approbation, sous ses plus expresses réserves

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2503154_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Macaud, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

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TA

3ème chambre JU

DTA_2301147_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Macaud et les observations de Me Le Brouder, représentant M. A, et de Me Alexandre, représentant France Travail Normandie.

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TA

3ème chambre JU

DTA_2201609_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - les observations de Me Lehoux, représentant Mme B, - et les observations de Me Alexandre, représentant France Travail

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TA

1ère Chambre

DTA_2002202_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

C A, représenté par Me Alexandre Delavay, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 septembre 2020 par laquelle le chef d'établissement du centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan a prolongé

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506232_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Magali Sellès, sur le fondement de l’article R. 621-1-1 du code de justice administrative, comme magistrat chargé des questions d’expertise et du suivi

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