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11 résultats pour « Alexia ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500251_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

B, - les observations de Me Roux, représentant Mme D. - les observations de Me Baltazar représentant l'Ehpad Alexis Boyer. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2527077_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Alexis-Fukushima demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 juillet 2025 par laquelle le recteur de l’académie de Paris a refusé d’affecter leur fille B... au lycée Arago ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2407002_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

B occupe un appartement situé 191, rue Alésia dans le 14ème arrondissement de Paris appartenant à la SCI Ouns 191 rue d'Alésia, elle-même, détenue par M. B.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504169_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

l'urgence est remplie dès lors que l'absence d'accompagnement de leur fils l'empêche de suivre le rythme de la classe, à défaut d'une personne pour reformuler les consignes et fixer sa concentration ; - Alexis

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2221906_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

B, divorcé au titre des deux années litigieuses, occupe un appartement situé 191, rue Alésia dans le 14ème arrondissement de Paris appartenant à la SCI Ouns 191 rue d'Alésia, elle-même, détenue par M.

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TA

1ère chambre

DTA_2100626_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

", réseau social Twitter compte " Ville de Marly-le-Roi " (@MarlyLeRoi_78), application Youtube chaîne " Ville de Marly-le-Roi ", page Linkedin " Ville de Marly-le-Roi ", réseau social Instagram, brochure

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TA

4ème Chambre

DTA_2109342_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

relatives à Sylvie Borges Horta, Léna Choucroun, Colombe Flichy, Zoé d'Aboville, Maëlle Dautois, Caroline Germain-Questiaux, Elodie Goncalves, Ursule Jousse, Dounia Kistohurry, Coline Loué, Louise Roques

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TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2101777_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

bouée de corps mort était dérivante ; - une expertise amiable et contradictoire a été organisée en présence d'un expert délégué par VNF ; l'expert a constaté à flot, le vrillage du support de la roue

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2301774_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

de résidence de tourisme du 1er au 5e étage et d'habitation au 1er étage et du 6ème au 9ème étage avec toiture-terrasse végétalisée après démolition d'un bâtiment en R+3 + combles, situé au 84, rue d'Alésia

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TA

3ème chambre

DTA_2101239_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

chaise garde-robe et ses " protèges seau " évitant des déplacements nocturnes à Mme K lorsqu'elle se trouve seule, pour un montant total de 181,32 euros, et, d'autre part, d'un déambulateur à quatre roues

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TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

AC..., Romain HN..., Laurent EP..., Alexis IV..., Jérôme HK..., Mario BV..., Fernando IT... LL..., FG... Paul LA..., FP... AI..., EH... Da CJ..., Abdelhafed MH..., IB...

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