Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300090_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Il résulte également de l'instruction qu'Alexis D avait été pris en charge dans le service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Besançon pour décompensation respiratoire en
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000339_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Le terrain d'assiette du projet se trouve également à quelques dizaines de mètres de la conserverie Alexis Le Gall, devenue un musée et classée au titre des monuments historiques.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105312_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
retrouvé des " discopathies lombaires pluri-étagées avec bombements discaux et potentiel conflit à l'étage L4-L5, à l'émergence de la racine L5 gauche discrètement refoulée ", que l'hypoesthésie de la face
Source officielle2ème chambre
DTA_1300706_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Cette somme inclut la facture de l'entreprise de maçonnerie Alessi de 70 000 euros, les sommes de 5 645,12 euros et 7 622,45 euros de travaux de terrassement par la société Larue et 669,08 euros de frais
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107472_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par sa décision du 8 novembre 2021, la ministre chargée du travail a considéré que Mme E a tenu des propos désobligeants à l'égard des résidents Alexia, C, et Valentine ; qu'elle n'a pas respecté les consignes
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2001639_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
La SCI Mog6 expose que son bien doit être considéré comme étant en assez bon état dès lors qu'elle a dû faire face à un certain nombre de réparations.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600187_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Alexis Vaillant, conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001640_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En premier lieu, Mme C soutient que si le département a su prendre en 2015 des décisions pour faire face au déclenchement de cette crise, une rumeur a toutefois circulé sur ses affectations successives
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102393_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Par ailleurs, elle fait valoir qu'elle a dû faire face à une charge de travail très importante nécessitant polyvalence, réactivité, dans le cadre d'un environnement professionnel et d'une organisation
Source officielle