Codes de loi français

Article Annexe 16

Rue Roger-François jusqu'à la rue Alfred-de-Musset. Rue Alfred-de-Musset jusqu'à l'avenue Marie-Reynoard. Avenue Marie-Reynoard jusqu'à l'avenue Malherbe. Avenue Malherbe jusqu'à la rue Pascal.

Article 2

unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Roubaix” sise Les Paraboles II, 84, boulevard du Général-Leclerc, 59100 Roubaix ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Tourcoing”, sise Parc Alhena, bâtiment 3, étage 1, 64, avenue Alfred-Lefrançois

Article Annexe 1

Boulevard du Général-Leclerc, jusqu'à la rue Alfred-de-Musset, du côté impair et les n°s 180, 176 et 160. Rue Alfred-de-Musset. Rue Victor-Hugo, de la rue Alfred-de-Musset jusqu'à la rue Landon.

Article ANNEXE 9

section AD n° 77 ; - parcelle section AD n° 77 jusqu'à la rue Roger-Salengro ; - rue Roger-Salengro jusqu'à la parcelle section AB n° 199 ; - parcelle section AB n° 199 jusqu'au boulevard Edouard-Branly ; - boulevard Edouard-Branly jusqu'à la rue Alfred-Changenet

Article Annexe 38

Rue Alfred-Dreyfus jusqu'à l'intersection avec la rue de la Démocratie. Rue de la Démocratie jusqu'à la limite nord de la parcelle E5 2443. Limite nord de la parcelle E5 2443. Limites nord et est de la parcelle E5 2444.

Article ANNEXE 7

Avenue Alfred-Motte : limite nord-ouest des parcelles section EP numérotées 51, 52, 141, 53 à 55, 193, 212 et 213 jusqu'à la rue Jules Michelet.

Article 1

Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), 11, rue Alfred-Werner, 68093 MULHOUSE CEDEX. Groupement des techniques de l'ingénierie, 27, rue Emile-Zola, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

Article ANNEXE V

section DP n° 429 entre les rues Bédier et Bridet ; - rue Bridet entre la limite Nord de la parcelle section DP n° 429 et l'avenue Joseph-Bédier ; - rue Jean-Bertho entre l'avenue Joseph-Bédier et la rue Roger-Payet ; - rue Roger-Payet entre les rues Jacob-de-Cordemoy

Article 1

. ― Alfred Cortot. I Musicien professionnel instrumentiste concertiste. 133 2 ans Ecole normale de musique de Paris. ― Alfred Cortot.

Article 1

II Chef de projet en ingénierie de l'éco-conception. 200n 5 ans Baxa I Musicien professionnel instrumentiste-concertiste. 133 1 an Ecole normale de musique de Paris - Alfred Cortot.

Article 1

art-thérapeute 330 v 5 ans PROFAC II Responsable des achats 310-312 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Musicien professionnel instrumentiste concertiste 133 3 ans Ecole normale de musique de Paris Alfred

Article ANNEXE

73059 Brison Saint Innocent. 73064 Challes-les-Eaux. 73065 Chambéry. 73076 La Chapelle-du Mont-du-Chat. 73087 Cognin. 73097 Curienne. 73098 Les Déserts. 73103 Drumettaz-Clarafond. 73128 Grésy-sur-Aix. 73137 Jacob-Bellecombette

Article 2

: : :------------:---------------------------------------------------: : : La Douve : : 7 : Neez, pont sur la route de la Croix-Jacob

Article 1

offices de tourisme et syndicats d'initiativeINotateur du mouvement133g2 ansConservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMDP) IMusicien professionnel instrumentiste-concertiste1335 ansEcole normale de musique de Paris Alfred

Article ANNEXE 6

Avenue Weber jusqu'à l'avenue Alfred-Lesueur. Avenue Alfred-Lesueur jusqu'à la rue Gabrielle-Josserand. Rue Gabrielle-Josserand jusqu'à la limite est de la parcelle G 131.

Article 2

Michel (Alfred), directeur adjoint Grandes lignes de la S.N.C.F. M. Boireau (Christian), directeur général d'Air Inter ; suppléant : M. Dubreuil (Jean-Paul), président du Syndicat des compagnies aériennes régionales et d'affaires (S.C.A.R.A.).

Article 2-4

d'Epinay-sur-Seine, situé au parc municipal des sport, 6, avenue de Lattre-de-Tassigny, 93800 Epinay-sur-Seine ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 27 août au 31 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent

LEGIARTI000050066316

Pierre et Marie Curie - Albert 0801439E Collège Jean Moulin - Moreuil 0801511H Collège Eugène Lefebvre - Corbie 0801514L Lycée professionnel Pierre Mendes France - Péronne 0801537L Collège Béranger - Péronne 0801704T Lycée professionnel Alfred

Article 1

Musée Alfred Douët. Haute-Loire (43). Lavaudieu. Musée des arts et traditions populaires. Le Puy-en-Velay. Musée Crozatier. Saint-Arcons-d'Allier. Musée de la ferblanterie. Puy-de-Dôme (63). Arlanc. Musée de la dentelle. Clermont-Ferrand.

Article Annexe

. 73059 Brison-Saint-Innocent. 73064 Challes-les-Eaux. 73065 Chambéry. 73076 La Chapelle-du-Mont-du-Chat. 73087 Cognin. 73097 Curienne. 73098 Les Déserts. 73103 Drumettaz-Clarafond. 73128 Grésy-sur-Aix. 73137 Jacob-Bellecombette