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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2303206_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Leclerc dans la zone commerciale Monts des Bruyères à Saint-Amand-Les-Eaux.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207937_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Leclerc, un espace auto et une station-service situés dans la zone commerciale Unexpo à Seclin.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203765_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
sur la valeur ajoutée des entreprises à laquelle la SCI Maréchal Leclerc a été assujettie au titre de l'année 2017, mises à sa charge en tant que débiteur subsidiaire de la SCI Maréchal Leclerc.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2402155_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Leclerc est fondé à demander l'annulation de la décision par laquelle le sous-préfet de Dieppe a décidé de refuser de lui verser un CIA au titre de l'année 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204050_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que la non-attribution d'un CIA au titre de l'année 2021 à M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300222_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Leclerc Drive République " et à M. B, expert.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300036_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de Mme Christelle Michel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2209677_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 8 juin 2023, la société Clichy Leclerc déclare se désister purement et simplement des conclusions de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405023_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Leclerc Drive Relais ", situé 15/16 Quai de la Fosse à Nantes (44100). O R D O N N E : Article 1er : M.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2401992_20250808
8 août 2025
8 août 2025
La SASU Châtenay-Leclerc a été assujettie à la taxe foncière sur les propriétés bâties au titre de l'année 2023 à raison de locaux sis 57 avenue de la Division Leclerc à Châtenay-Malabry (92) et affectés
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400163_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par la présente requête, l'association Bien vivre avenue du Général Leclerc à Bar sur Aube, Mme F, M. C, M. B, M. D et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305962_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300327_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
LeclèreLe président, Signé B. Baillard L'assesseur le plus ancien, M. LECLERELe président-rapporteur, B. BAILLARDL'assesseur le plus ancien, M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202086_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2021, dans les rôles de la commune de Luc-la-Primaube, pour son établissement " Leclerc drive " situé rue de l'industrie dans cette commune. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202088_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2021, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " espace culturel Leclerc " situé au lieu-dit Estreniol dans cette commune. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202089_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2021, dans les rôles de la commune de Onet-le-Château, pour son établissement " hypermarché Leclerc " situé au lieu-dit Estreniol dans cette commune. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2202090_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2021, dans les rôles de la commune de Rodez, pour son établissement " Leclerc drive " situé dans cette commune. 3.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109495_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier, qu'au titre des années 2017-2018 et 2018-2019, Mme A était inscrite en deuxième année de BTS " Assurance ", qu'elle a validée après un premier échec.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103395_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
la réduction de la cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre de l'année 2018 à raison d'un établissement situé 42 quai du général Leclerc au Coteau ; 7°) de mettre à la charge de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200484_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
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