CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

838 résultats pour « Anne PICOU »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2500834_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Mme A est étudiante en soins infirmiers au sein de l'IFSI Campus AP-HP Picpus depuis le mois de septembre 2020.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_1916793_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

au titre des années 2012 et 2013 ainsi que des rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis à la charge de cette société sur la période du 1er janvier 2012 au 28 février 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2500835_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

a rejeté sa demande de second redoublement en seconde année de formation en soins infirmiers ; 2°) d’enjoindre à l’IFSI campus AP-HP Picpus de procéder au retrait de cette décision et à sa réintégration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305123_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

par la communauté de communes Alpes Provence Verdon au titre de l'année 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201717_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

B... sont en lien avec sa prise en charge fautive par l’hôpital des armées Robert Picqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2500043_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2025, la société MASTERSKI PILOU, représentée par Me Moustardier, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2101835_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

d'imposition 2018 et de 11 290 euros de la taxe foncière à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année d'imposition 2019.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109980_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Il soutient que la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation compte tenu, d'une part, du nombre de dossiers retenus cette année, nettement inférieur à l'année précédente, et d'autre part

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105326_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

M. et Mme C sont propriétaires d'un immeuble situé 41 avenue de Picot à Eysines (33).

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2320144_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Paris a sursis à statuer sur la déclaration préalable tendant au changement de destination d’une surface de 119 m² de bureaux en locaux d’hébergement hôtelier, pour un local situé au 38 boulevard de Picpus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202909_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de la maison départementale de retraite de Villecante lui a réclamé la somme de 139 756,44 euros au titre du remboursement de la prise en charge de ses trois années

Source officielle
TA

JU-5ème chambre

DTA_2103296_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Il fait valoir que l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué a donné une information loyale, claire et intelligible à Mme D avant l'intervention litigieuse.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407253_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Lille au titre de l’année universitaire 2019/2020, année qu’il a validée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407256_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle s’est ensuite inscrite en 2e année du diplôme de comptabilité et gestion à l’école supérieure des Pays de la Loire (ESPL) à Angers, année qu’elle a validée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204726_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307811_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

suivante, au titre de l'année 2015, outre l'attestation de bénévolat, des certificats et ordonnances médicaux pour les mois de juin, juillet et novembre, au titre de l'année 2016, des ordonnances et certificats

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006403_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Pour chaque saison de l'année, sont examinés cet indicateur d'humidité des sols, ainsi que la durée de retour de celui-ci par comparaison aux indicateurs d'humidité des sols des cinquante dernières années

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301012_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Face à ce tableau clinique, le chirurgien orthopédique de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué a prescrit à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2408196_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Le rapport de Mme Piou a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502144_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Picot, greffier, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle

Page 1 sur 42

Suivant →