CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

175 résultats pour « Arena »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2406176_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que la société Arena ATD exploitait à Libourne une usine de confection de vêtements de marque Arena à destination exclusive d’autres sociétés du groupe Arena à la tête duquel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600500_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 janvier et 4 février 2026, la SCI Arena 67 et la SAS Crystale Event, représentées par Me Waltuch, demandent au juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2000511_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2020, la société en nom collectif (SNC) Hôtel Nice Arenas, représentée par Me Hervé Zapf, demande au tribunal : - de prononcer

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2009985_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli un concert de Kassav le 11 mai 2019.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2201339_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société d'exploitation de l'Arena ne peut qu'être rejetée en toutes ses conclusions.

Source officielle
TA

8ème Chambre

Racing 92c/Toulouse le 31 mars 2019

DTA_2007491_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Mylène Farmer les 7, 8, 11, 12, 14, 15, 18, 19 et 22 juin 2019, de Rammstein les

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2105999_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Patrick Bruel les 6 et 7 décembre 2019, de Big Flo et Oli les 26 octobre 2019 et

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100551_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 15 mars 2021 et le 17 mars 2022, Mme A B, agissant en qualité de présidente de la société Alti Arena, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2214838_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Par un mémoire du 1er février 2023, la société d'exploitation de l'ARENA a déclaré se désister de l'instance.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2207981_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société d'exploitation l'Arena est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2203658_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, la société INKA INTERNATIONALE KAG MBH agissant pour le compte du fonds ARENA INKA, représentée par Me Robert, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2413304_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de salles de spectacles d'une importance similaire à celle de l'Arena du pays d'Aix, ce d'autant plus que l'avis de concession réservait cette possibilité.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2010832_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il n'est pas contesté que la salle d'évènements dite U Arena a pour objet d'accueillir des évènements sportifs, des concerts et autres évènements notamment culturels.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1901515_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin de décharge présentées par la société en nom collectif Hôtel Nice Arena.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2202276_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 mai 2022 et 27 septembre 2023, la société en nom collectif (SNC) Hôtel Nice Arenas, représentée par Me Zapf, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300889_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

La société Hôtel Gril de l'Arenas demande au tribunal l'annulation de ces décisions. 2.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002301_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société en nom collectif Hôtel Nice Arenas est rejetée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002300_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société en nom collectif Hôtel Nice Arenas est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2000135_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

de son recours administratif du 7 octobre 2019, de procéder au retrait ou à la modification des prescriptions de l'arrêté du 21 juin 2019 par lequel il a autorisé le gérant de la société Production Arena

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300928_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

A B, ainsi que de tous occupants de son chef sans droit ni titre, du parc de stationnement parking P2, parcelle cadastrée AZ n°89, annexe de l'équipement culturel Arena Loire, situé sur le site des ardoisières

Source officielle

Page 1 sur 9

Suivant →