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2 733 résultats pour « Audrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206745_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par suite, la demande d'expertise présentée par la SCI Audrey est dépourvue d'utilité et doit être rejetée. Sur les frais irrépétibles : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504806_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

, sous réserve que Me Audrey Lerein renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État au titre de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202548_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : I - Par une requête n°2202548, enregistrée le 17 mai 2022, la société OHRE Pharma, représentée par Me Audrey Uzel, avocate de la SELARL Kos Avocats, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2310465_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 novembre 2023, la société Colmant Coated Fabrics, représentée par SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D’Halluin et associés, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2400185_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, l’association ALEFPA, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D’Halluin et associés, demande au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2403577_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 11 juillet 2024 : - le rapport de Mme Audrey Lesimple, - les observations de Me Quinteau, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306279_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, la société Equip'Froid et Collectivités, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin, demande au juge

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2313922_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 décembre 2023, Mmes B D, C D et Audrey D, représentées par Me Savoy Nguyen, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601155_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601459_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505328_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210620_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Article 2 : L'État (préfète du Val-de-Marne) versera une somme de 600 euros à Me Audrey Lerein, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202694_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2022, la commune de Autrey sur Madon, représentée par Me Coissard, demande au juge des référés, en application des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2303613_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2411317_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, la commune d'Arras, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2602847_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505699_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2600269_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2008707_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 mars 2021 et 16 avril 2021, la commune de Montigny en Gohelle, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'Halluin et associés, conclut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2313116_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

A B, représenté par Me Audrey Gusdorf, conclut, dans le dernier état de ses écritures, au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la société Paris Eicar Campus

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AUDREY RICO

SIREN 812480127Greffe du Tribunal de Commerce de romans

20/09/2026

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Créations

JAGGY, Audrey

SIREN 809235435Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

20/09/2026

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Modifications diverses

BONAFINI, Audrey, Yvette, Aline, VALLIER

SIREN 478683147Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

20/09/2026

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Créations

ELIE-MARIUS, Audrey Yvette Antoinette

SIREN 882134711Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

20/09/2026

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Créations

NSONGA, Luc, Landry, Audrey

SIREN 899877187Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/09/2026

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