CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 résultats pour « Augustin NICOLE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2102658_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

- les autres moyens soulevés par l'EARL des Augustins ne sont pas fondés. II.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101991_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

- les autres moyens soulevés par l'EARL des Augustins ne sont pas fondés. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300979_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

opérations sont toujours en cours ; - le projet consiste à réaliser une dérivation des 2 voies de la plateforme principale de la chaussée nord de la voie Pierre Mathis en direction de la gare de Saint augustin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502521_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

D A, représenté par Me Di Nicola de la SELARL DNL Avocats, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative de prescrire une mesure

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007413_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

contrat, a signé avec le recteur de l'académie de Versailles un contrat d'enseignement définitif le 14 octobre 1992 pour exercer les fonctions de professeur des disciplines artistiques au collège Saint-Augustin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505932_20251011

Administratif

11 octobre 2025

11 octobre 2025

prévoit des « animations tous publics », notamment des concerts, des stands de création artistique, ainsi qu’une série de conférences devant se tenir au sein du Centre universitaire méditerranéen, lieu niçois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305213_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier qu'il a été scolarisé au lycée Augustin Thierry au cours de l'année scolaire 2022-2023 dans le cadre du dispositif de prévention et de remobilisation - Français langue

Source officielle