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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2401111_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Nicolas Dupouy et Aurélie Dupouy de Laval et Mme A B, représentés par Me Léron,
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2207874_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
l'association La bulle du Ried doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision de non-opposition de la préfète du Bas-Rhin à la déclaration déposée par la société foncière Hugues Aurèle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300923_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par un courrier enregistré le 8 mars 2023 et communiqué, la commune d'Aurel, représentée par Me Dehu, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102530_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 12 avril 2021 et 1er février 2022, la société La Foncière Hugues Aurèle, représentée par Me Cereja, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2604937_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Aurelle demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 8 janvier 2026 du garde
Source officielle5ème chambre
DTA_2201557_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société Aurel Fit et Fun n'est fondé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2516063_20260213
13 février 2026
13 février 2026
G..., M.Gabriel Aurel G..., Mme I... D..., et M.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2202638_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Aurélie Passoni de la somme de 1 100 euros.
Source officielle5e chambre
DTA_2400494_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par sa requête, la SARL L’œil des potiers anciennement dénommée Les lunettes d’Aurélie demande au tribunal d’annuler cette décision.
Source officielle7ème chambre
DTA_2102041_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le 8 septembre 2017, le maire de Radersheim a accordé à la société Foncière Hugues Aurèle un permis d'aménager portant sur l'aménagement d'un lotissement " Les épis d'Or ".
Source officielle10ème chambre
DTA_2206680_20230210
10 février 2023
10 février 2023
E B et Mme D A, agissant en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella B, représentés par Me Foks, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 4
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2401112_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 29 avril et 21 mai 2024, la SARL Nicolas Dupouy et Aurélie Dupouy de Laval, et Mme A C, représentés par Me Leron
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210359_20220826
26 août 2022
26 août 2022
B C et Mme A D, agissant pour leur propre compte et en qualité de représentants légaux de l'enfant Steve Aurel, représentés par Me Boukara, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205292_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
B C et des sociétés Interparking France, Menton Parc Auto, Aménagement et Technique Urbaines, Agnes Sourd-Tanzi, Catérina et Marc Aurel, Eau et Perspectives, EMGC, TP Spada, SMBTP, Fayat Bâtiment et des
Source officielle7ème chambre
DTA_2302353_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
, l'association Alsace nature, représentée par Me Zind, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 octobre 2022 par lequel le maire de Staffelfelden a accordé à la société Foncière Hugues Aurèle
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210361_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
B C, agissant pour leur compte et en qualité de représentants légaux de l'enfant Steve Aurel, représentés par Me Boukara, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2504132_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PA 068 235 24 B0001 du 5 décembre 2024 par lequel le maire de la commune de Niederhergheim a délivré à la foncière Hugues Aurèle un permis d'aménager pour un
Source officielle7ème chambre
DTA_2305538_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par un mémoire du 15 mars 2024, la SCI Aurélie a présenté ses observations sur le courrier du 12 mars 2024. II.
Source officielleChambre 2
DTA_2202223_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Lidl sur un terrain situé 335 route de Firminy sur la commune d'Aurec-sur-Loire.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401662_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
G J fait part de ses obsevations en réponse à la requête et informe le tribunal que la délibération litigieuse a été retirée par le conseil municipal d'Auxelles-Bas en date du 6 novembre 2024.
Source officiellePage 1 sur 46
LE LAIN, Aurelie Christiane
05/07/2026
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SPFPL DE PHARMACIEN D'OFFICINE VALLS Aurélien
05/07/2026
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Madame Aurélia PEYNET (entrepreneur individuel)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 01 Janvier 2026, désignant liquidateur Maître Judith Doutressoulle 77, rue de Bernières - 14000 Caen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
05/07/2026
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AURELIA SOCIETE D'AVOCATS
05/07/2026
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PEREIRA DE MOURA, Caroline, Marie, Aurélie
05/07/2026
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