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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Reconduite à la frontière
DTA_2513286_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A... se disant Becher au bénéfice de l’aide juridictionnelle.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003242_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La requête a été communiquée aux sociétés Bechu Colas tuyauterie industrielle, Simon, études Balincourt et Socas, qui n'ont pas produit d'écritures dans la présente instance.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302551_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Sogima a mis en demeure, le 27 décembre 2022, la société Diamond Beach de quitter les lieux, sans succès.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400021_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La SARL Koko Beach exploite l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé à Sainte-Luce, qui propose un service de restauration.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2101320_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La requête a été communiquée à la SAS PL Beach qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleChambre 1
DTA_2000285_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Sur les conclusions aux fins de décharge de l'obligation de payer présentées par la société BEAH : 4.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400046_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par sa requête, la SAS Casino Eden Beach demande au tribunal de lui accorder le bénéfice du crédit d'impôt qu'elle a sollicité. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500310_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Article 3 : L'Etat versera à la société Les Sablettes Beach la somme de 1000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205202_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
international du jazz d'Antibes, dans laquelle la SAS Casino Eden Beach est désignée comme " co-producteur " du festival. 8.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300730_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La SARL Koko Beach exerce une activité déclarée dans le domaine de la restauration et exploite dans ce cadre l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé dans l'enceinte du Village Club Pierre et Vacances
Source officielle1ère chambre
DTA_2100393_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100035_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS PL Beach ne sont pas fondés.
Source officielleMagistrat M d'IZARN de VILLEFORT
DTA_2402349_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Article 3 : La SARL Cocody Beach est condamnée à payer une amende de 1 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400718_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 15 novembre 2024, la SAS Beco déclare donner son accord pour la médiation proposée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400067_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
" appartenant à la Sarl String Beach dont M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2323151_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
La société Belher demande la décharge, en droits, intérêts et pénalités, de l’ensemble des impositions mises en recouvrement le 15 novembre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101209_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
commission de conciliation et d'indemnisation (CCI) ; - la SAS BEAH n'a pas contesté le titre exécutoire qui lui a été adressé ; - la SAS BEAH a été informée préalablement à l'émission du titre de
Source officielle8ème chambre
DTA_2105770_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Diamond Beach n'est pas fondé.
Source officielleJuge Unique
DTA_2500555_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
A..., au paiement, chacun, d’une amende de 1 500 euros ; 2°) enjoigne à la SARL Resto Beach Grill et à sa représentante légale, Mme B...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204334_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
préfet des Alpes-Maritimes demande au tribunal d'homologuer l'accord de médiation qu'il a conclu le 15 juin 2022 avec la commune de Saint Jean Cap Ferrat et la société à responsabilité limitée Paloma Beach
Source officiellePage 1 sur 20
BECHEIKH, Halima
21/07/2026
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SELARL D'AVOCATS BECHEROT - GATTA - ARNAUD
19/07/2026
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HOLDING BECHET
16/07/2026
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JULES BECHET ENTREPRISES (J.B.E.)
16/07/2026
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BECHET, Charles, Eric, Cédric
14/07/2026
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