Codes de loi français

Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 13 juillet 2021 susvisé.

Article REF 28

En cas d'utilisation de lambris en matériaux de catégorie M 3 posés sur tasseaux, le vide créé entre ces lambris et les parois doit être bourré par un matériau de catégorie M 0.

Article CO 31

. - Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1er ci-dessus, les lambris ou panneaux de particules peuvent être posés sur tasseaux s'ils sont moyennement inflammables ; le vide créé entre ces lambris et les parois doit être bourré par un matériau

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Flocage, bourre, mur/ plancher, joint mousse. 8. Equipements divers Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes...

Article 69

Les produits explosifs ne peuvent être employés que dans un trou de mine convenablement bourré. Le tir par charge superficielle est soumis à l'autorisation du préfet aux conditions qu'il fixe.

LEGIARTI000036612206

Z'oiseau blanc Famille des Muscicapidae (Passeriformes) Saxicola tectes (Gmelin, 1789) : Traquet de La Réunion, Tec-tec Famille des Motacillidae (Passeriformes) (*) Motacilla alba Linnaeus, 1758 : Bergeronnette grise REPTILES Nactus soniae Arnold et Bour

Article ANNEXE 1

TOURCOING AC MCO 5 606,50 5 606,50 Hauts-de-France 1597 1597 590801106 590782421 CH ROUBAIX AC MCO 2 812,41 2 812,41 Hauts-de-France 1599 1599 590782215 590782215 CH VALENCIENNES AC MCO 3 298,10 3 298,10 Hauts-de-France 1601 1601 600100648 600100648 HOP

Article TABLEAU A

Couvertures de soie, bourre, laine et coton, etc. (Marchand de). Couvreur (Entrepreneur). Crin frisé (Marchand de). Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en détail. Décors et ornements d’architecture (Marchand de).

LEGIARTI000032916796

Inondations et coulées de boue du 5 juin 2016 au 8 juin 2016 Communes d'Alette (1), Annequin (1), Anvin (2), Avion (1), Bajus, Beaudricourt (1), Berlencourt-le-Cauroy (1), Bours, Bourthes, Campagne-lès-Boulonnais (2), Coupelle-Vieille (2),

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Bourre Depuis l'embouchure du canal de Préavent jusqu'au confluent de la Lys. idem. Deule (Basse) (2) A partir de Lille jusqu'au confluent de la Lys. idem. Deule (Haute) (2) Sur tout son cours dans le département. idem.

LEGIARTI000030463520

PACA CLINIQUE DE VITROLLES PACA HPC RÉSIDENCE DU PARC PACA CH DU PAYS D'AIX CHI AIX-PERTUIS PACA HOP

Article Annexe I (suite)

Pyrénées-Atlantiques Siros 64 Pyrénées-Atlantiques Urt 64 Pyrénées-Atlantiques Uzos 65 Hautes-Pyrénées Aureilhan 65 Hautes-Pyrénées Barbazan-Debat 65 Hautes-Pyrénées Bordères-sur-l’Echez 65 Hautes-Pyrénées Bours

LEGIARTI000032916791

(1), Mareuil-sur-Cher, Marolles (1), Maslives, Maves (1), Menars, Mennetou-sur-Cher, Mer, Meusnes, Millançay (1), Monteaux, Monthou-sur-Bièvre (1), Monthou-sur-Cher, Montils (Les) (1), Montlivault, Mont-près-Chambord (1), Montrichard-Val de Cher (Bourée

LEGIARTI000028443622

Gabaston) jusqu'à sa confluence avec l'Adour S009 | Q30-0400 | Le Louts du pont de la D946 (commune d'Arzacq-Arraziguet) jusqu'à sa confluence avec l'Adour S010 | Q3--0250 | Le Luy (puis Luy de France) de sa confluence avec le ruisseau de la Bourie

LEGIARTI000027942580

Le ruisseau de Vaudinet AG_14_02 Cance Ay L1_370 Le ruisseau de Vergelet AG_14_03 Cèze L1_527 La Cèze AG_14_03 Cèze L1_529 La Connes et ses affluents AG_14_03 Cèze L1_532 La Ganière et ses affluents hors le Bourès

Article Annexe 2

FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux

Article ANNEXE 3

02481 300013588 EHPAD LES JASSES FONS OUTRE G PA 90 824,00 90 824,00 occitanie 02481 300781416 L'ACCUEIL PA 35 370,69 35 370,69 occitanie 02481 300783529 EHPAD RIVIERE ET MARZE PA 5 031,93 5 031,93 occitanie 02481 300785094 EHPAD LES 7 SOURCES HOP