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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2605801_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2605800, enregistrée le 17 mars 2026, par laquelle la SARL Chez Baba demande l’annulation de l’arrêté attaqué.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209464_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Elle soutient que : - la SCI Baba associés n'a pas d'intérêt à agir ; - les moyens de la requête ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2405076_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
A se disant Baba sur la commune d'Amiens (80000).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2105142_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de la société Ouest Etanche), à la société Nouvelle Metallerie Pavageau, à la société Laine, à la société Allianz Iard (assureur de la société Laine), à la société Brosset, à la société à la société Babu
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206058_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 juillet 2022 et le 30 juillet 2024 sous le n° 2206058, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée La cave de Babar, représentée par Me Pacini,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206059_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 juillet 2022 et le 30 juillet 2024 sous le n° 2206058, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée La cave de Babar, représentée par Me Pacini,
Source officielle4ème chambre
DTA_2003670_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La société Adem Baba demande au tribunal d'annuler la décision du 9 juin 2020. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2213260_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours contre les décisions du 20 mai 2022 des autorités consulaires françaises à Conakry (Guinée) refusant de délivrer à Baba
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2300225_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
M'Bala M'Bala avant le 19 janvier 2023 ainsi que celui-ci le fait valoir.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307656_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
A D, représenté par Me Baba Hamady Deme, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler les décisions du 5 septembre 2023 par lesquelles
Source officielleChambre 3
DTA_2103080_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Il soutient que les moyens soulevés par Mme M'Balla ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre
DTA_2107206_20230223
23 février 2023
23 février 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102917_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par l'EURL Le Chat Bada n'est fondé.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307657_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B D, représenté par Me Baba Hamadi Deme, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler les décisions du 5 septembre 2023 par lesquelles
Source officielle1ère chambre
DTA_2100088_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
La SCI Pianottoli Baca 461 demande au tribunal d'annuler ces deux certificats. 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100089_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
La SCI Pianottoli Baca 461 demande au tribunal d'annuler ces deux certificats. 3.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300130_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la société Bafa la somme que M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514102_20260212
12 février 2026
12 février 2026
M'baka. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2302532_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par suite, les conclusions de la SASU People and Baby aux fins que le Centre Henri Becquerel supporte la charge des dépens doivent être rejetées. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301634_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la SAS Foncière BAMA sont rejetées. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à M.
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BABASIEV, Harut
02/07/2026
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BABATMAN
02/07/2026
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BABA YAGA
02/07/2026
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Mimi&Baba
02/07/2026
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SALL, Ahmed, Baba, Miské
01/07/2026
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