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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2215404_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
communication et marketing digital " de l'établissement Incom-sup ainsi qu'un diplôme de bachelier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202034_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il soutient que : - la requête est tardive ; - les moyens soulevés par l'EARL Le Banchet ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102636_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, devenue Bancel H, pour la création de la maison du Grand Site des Gorges du Gardon.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200602_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2022, Monsieur et Madame B A, représentés par Maître Pierre-Yves Bancel du cabinet d'avocats Bancel Zeen Law, demandent au Tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2601621_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., représentée par Me Bachet, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du préfet de la
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510275_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., représenté par Me Bancel, avocat, demande au Tribunal de : 1°) prononcer la décharge et le remboursement de la cotisation de taxe annuelle sur les logements vacants à laquelle sa défunte épouse
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2308870_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023, la SAS CIRCUIT DU MAINE, représentée par Me Bancel, avocat, demande au Tribunal de : 1°) prononcer le remboursement d'un crédit
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205492_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 juin 2022, le syndicat copropriété 71 Banchais a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203508_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
DECIDE : Article 1er : La décision implicite de refus du maire de la commune de Bandrélé est annulée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2217211_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Un mémoire a été enregistré pour la commune de Banthelu le 21 juin 2025 et n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2204381_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Sauf à ce qu'elle renonce à conclure le marché, il est enjoint à la commune de Bandrélé de reprendre la procédure de passation.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2303447_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l’association Bandrélé Football Club.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2100510_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
D B a été communiquée à la commune de Bandrélé qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2502959_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
de changement de service ; 2°) d’enjoindre au maire de Bandrélé de réexaminer sa situation.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202973_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 26 septembre 2022 du directeur général de l'école Excelia portant non validation de sa troisième année de " Bachelor
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502452_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l’association Bandrélé Football Club est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2502595_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
de reprendre la procédure conformément aux règles du contradictoire ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Bandrélé les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201843_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 7 mars 2022 et le 29 mai 2022, Mme B C demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la commission de sélection du cycle de formation Bachelor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504323_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Il fait valoir, s'agissant du toute sérieux sur la légalité de la décision : * au titre de l'erreur de fait, le préfet ne pouvait ignorer son inscription en bachelor au titre de l'année 2024-2025, dès
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502594_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 novembre 2025, la Sarl Planète Mayotte demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du maire de la commune de Bandrélé du 19 août 2025
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THOMAS BANCHELIN CHAUDRONNERIE
07/04/2026
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BANCHELIN--ROY, Sarah, Marion, Louane
30/11/2025
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THOMAS BANCHELIN CHAUDRONNERIE
20/05/2025
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BANCHELIN, Franck, Claude, Gilles
25/03/2025
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BANCHELIN--ROY, Sarah, Marion, Louane
17/01/2025
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