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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602428_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
La SASU Barber Men, immatriculée le 20 septembre 2022 au registre du commerce et des sociétés de Toulouse, exploite un salon de coiffure et de barbier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2603645_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Considérant ce qui suit : La société Barber Men, immatriculée le 20 septembre 2022 au registre du commerce et des sociétés de Toulouse, exploite un salon de coiffure et barbier.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2022286_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2020, et des pièces complémentaires, enregistrées le 1er février 2021, la société Barber Ska demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112658_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que le groupement foncier agricole Sainte-Barbe a mis en demeure l’EARL Sainte-Barbe le 9 novembre 2011 de payer les arriérés de fermage qu’elle estimait dus par cette dernière
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112659_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
courant d’associé n’était pas établie alors qu’un faisceau d’indices en démontrait l’existence ; c’est à tort que l’administration fiscale a estimé que le prêt qui lui a été consenti par l’EARL Sainte-Barbe
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2510134_20250426
26 avril 2025
26 avril 2025
A D, représenté par Me Barbé, demande au tribunal d'annuler les arrêtés du 12 avril 2025 par lesquels le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination
Source officielle9ème chambre
DTA_2407411_20260216
16 février 2026
16 février 2026
B... a sollicité un visa de long séjour portant la mention « entrepreneur / profession libérale » afin d’exploiter un commerce de coiffure type « barber » dans le cadre de la SASU Aalla Barber localisée
Source officielle9ème Chambre
DTA_2205505_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La SAS BARBER 1939 exploite un salon de coiffure-barbier à Argenteuil (Val-d'Oise).
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600037_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Il soutient que - venu en France pour travailler, il y est présent depuis au moins 2017 et y a aisément trouvé un emploi en qualité de coiffeur-barbier ; bénéficiant du soutien inconditionnel de son
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308840_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207541_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513129_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513131_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513272_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513273_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513275_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210987_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200878_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
litigieux aux torts exclusifs de la SARL Barbe.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301477_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le niveau de stock des voussoirs était donc indifférent à la mise en service de la barge.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207647_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Barès, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
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