CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 618 résultats pour « Bardou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2002065_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Bardoux, au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. Bardoux est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200414_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par un acte, enregistré le 3 octobre 2022, la Société FPV Bardzour déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103143_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la SAS Groupe Bardon n'est fondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2400804_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

les 2 et 3 septembre 2024, la référente-médiation du tribunal a proposé à la commune de Bardos, sur demande de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2510447_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

de la requête de Mme Bardol.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002081_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

S'agissant du caractère exécutoire du plan local d'urbanisme révisé de Bardos : 14.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200171_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

F A et Mme C A, représentés par Me Hequet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juillet 2021 par laquelle le maire du Barroux s'est opposé à la déclaration préalable de division qu'ils

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2502382_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Par un arrêté du 15 juillet 2025, intervenu postérieurement à l’introduction de la requête, le maire de la commune du Barroux a procédé au retrait de l’arrêté attaqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503070_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Bardoux-Jarrin, greffier d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503667_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Il résulte de ce qui vient d’être dit que la requête de la SAS Les Compagnons du Barroux doit être rejetée. Sur les frais du litige : 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511159_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2025, la société Les compagnons du Barroux, représentée par Me Mary, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504181_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

A a demandé le bénéfice de la protection fonctionnelle le 16 septembre 2024 et que le maire de la commune de Le Bardon a rejeté cette demande le 8 novembre 2024.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301374_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2102967_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

D G et Mme E G, représentés par Me Sornique, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre 2021 par lequel le maire de Bardos a délivré à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304580_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

; 5°) de mettre à la charge de la commune de Le Barroux et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2301531_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

La maire du Bardon fait valoir que le bâtiment situé 93 rue Robert Goupil, cadastré section F n° 312, dont Mme A et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600038_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par arrêté du 21 novembre 2025, le maire de la commune de Le Barroux a accordé à M. E...

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2304664_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été lu en audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2512945_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2118163_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M. Breuille, rapporteur public.

Source officielle

Page 1 sur 81

Suivant →