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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2003690_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La SCP Bariani est propriétaire d'un véhicule de la marque Audi Q2 immatriculé ES-316-DZ.
Source officielle6ème chambre
DTA_1800861_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés les 22 février 2018, 27 septembre 2018 et 8 janvier 2020, la commune de Cabris, représentée par Me Bargain, demande
Source officielle2ème chambre
DTA_2302798_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B au nom de l'association Barbaise 4x4 5.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2101549_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2021, Mme C D, représentée par Me Bargain, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Grasse Clavary et le docteur
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301050_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Barretaine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005329_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
de l'Isère une somme de 1 000 euros à verser à Me Barbarin.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301157_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal de rectifier les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Saint-Baraing
Source officielle4ème chambre
DTA_2301276_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
: - les charges en litige sont déductibles conformément aux dispositions de l’article 39 du code général des impôts ; - elle apporte la preuve du paiement effectif des factures des fournisseurs Bargain
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2533291_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106431_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
A et de Me Claveau, représentant la SARL de Barbarin et Pichoux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007045_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A l'issue d'une vérification de comptabilité de la société Le Baratin dont Mme A est la présidente et l'associée unique, l'administration a mis à la charge de cette dernière des suppléments d'impôt sur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2312024_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
l'article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de déterminer sur les mesures permettant de remédier aux désordres affectant les ensembles de propulsion du bac " Barcarin
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303780_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
la commune du Raincy demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 4 allée Baratin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2602362_20260216
16 février 2026
16 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2609373_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600990_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
C..., représentée par la société d’avocats Chateau Barnoud Bargoin, Me Bargoin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2601421_20260216
16 février 2026
16 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2609039_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606383_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2607492_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Baratin pour statuer sur les demandes de référé.
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