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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207649_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207652_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207653_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207655_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Le désistement de la requête de la société Marignier 3 - les Cottages du Grand Bargy est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2403365_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Article 2 : Les conclusions de la requête de la SAS Barney Production sont rejetées pour le surplus.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200911_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Le 4 mai 2021, Me Barnier, notaire agissant pour le compte de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500358_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

B..., représentée par Me Semeriva, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 novembre 2024 par laquelle le chef d’établissement du collège Henri Barnier a décidé de mettre un terme à son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2404106_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 19 avril 2024 et 30 avril 2024, la société par actions simplifiée Bary Bâtiment, représentée par Me Azoulay, demande

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403689_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Hameau du Bargy doit être rejetée dans toutes ses conclusions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515319_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Bary ne relève pas de la compétence territoriale du tribunal administratif de Melun mais de celle du tribunal administratif de Rennes.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309629_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

1°) d’annuler la décision du 6 septembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Sevran a rejeté sa demande de relogement au titre du dispositif de prévention des risques naturels dit « fonds Barnier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007596_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B G sont propriétaires du château de Barly situé au 6 rue de l'égalité à Barly (62).

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2014305_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La société Barnes Global Licensor, établie au Luxembourg, exerce son activité dans le domaine de l'immobilier.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2014307_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La société Barnes Global Licensor, établie au Luxembourg, exerce son activité dans le domaine de l'immobilier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508617_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

A... se disant Barry, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de M. A... se disant Barry.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411320_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Barry ne sont pas fondés. M. Barry a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 18 décembre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2502145_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Barry a présenté une demande d'aide juridictionnelle sur laquelle il n'a pas encore été statué.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007886_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

(ASA Barry) correspondant au règlement de factures impayées et d'ordonner à l'ASA Barry de procéder au règlement de cette somme, assortie des intérêts au taux légal ; 3°) de condamner l'ASA Barry à

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2100906_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Le 10 octobre 2020, la SARL DU BARY a formé un recours gracieux qui a été implicitement rejeté.

Source officielle
TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2301409_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A, en sa qualité de gérant de la SCI Des Barrys. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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