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396 résultats pour « Barousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2102575_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Les conclusions présentées à ce titre par la communauté de communes Neste Barousse doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201197_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Mauléon-Barousse doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002641_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

En 2007, la commune de Mauléon-Barousse a fait réaliser par la société Verdier des travaux de réfection sur l'église communale.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2215128_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

un terrain situé 49-51 avenue Barbusse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303959_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Drancy et du propriétaire, la SCI du 105 avenue Henri Barbusse.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200171_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

F A et Mme C A, représentés par Me Hequet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juillet 2021 par laquelle le maire du Barroux s'est opposé à la déclaration préalable de division qu'ils

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2502382_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Par un arrêté du 15 juillet 2025, intervenu postérieurement à l’introduction de la requête, le maire de la commune du Barroux a procédé au retrait de l’arrêté attaqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2409904_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

/100 passage des Roses (parcelle 93001 1 AU 0073), 144 rue Henri Barbusse (parcelle 93001 1 AU 0018) et du bâtiment annexé au stade Docteur G situé 139 rue Henri Barbusse (parcelle 93 001 AV 0097), à Aubervilliers

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012507_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

à Levallois-Perret en face du marché couvert Henri Barbusse.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012757_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Barraud, rapporteur public ; - les observations de Me Abassade et celles de Mmes C, Raynal, Brisson et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012758_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Barraud, rapporteur public ; - les observations de Me Abassade et celles de Mmes C, Raynal, Brisson et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503667_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Il résulte de ce qui vient d’être dit que la requête de la SAS Les Compagnons du Barroux doit être rejetée. Sur les frais du litige : 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511159_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2025, la société Les compagnons du Barroux, représentée par Me Mary, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012742_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Barraud, rapporteur public ; - les observations de Me Abassade, de Mmes E, Raynal, Brisson et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012744_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Barraud, rapporteur public ; - les observations de Me Abassade, de Mmes B, Raynal, Brisson et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012759_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Barraud, rapporteur public ; - les observations de Me Abassade et celles de Mmes A, Raynal, Brisson et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2012760_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Barraud, rapporteur public ; - les observations de Me Abassade et celles de Mmes B, Raynal, Brisson et M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304580_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

; 5°) de mettre à la charge de la commune de Le Barroux et de M.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2000151_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Il résulte de l'instruction que les taxes foncières en litige ont été établies au nom de " la SCI Baroure Chemo par M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501345_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

2016 et 13 février 2017, mis en demeure le propriétaire de l'immeuble, la SCI Barbusse Clichy, d'exécuter les travaux de nature à mettre fin à ces désordres.

Source officielle

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