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455 résultats pour « Baudault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312202_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat, - les observations de Me Benmansour, représentant M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302427_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Baudat, - les observations de Me Collin, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302757_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Baudat, - les observations de Me Collin, représentant M.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312118_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat a été entendu, au cours de l'audience publique du 15 juin 2023. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312427_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat, - les observations orales de Me Chelbi, représentant M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302458_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Baudat, - les observations de Me Collin, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302459_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Baudat, - les observations de Me Badjang, représentant M.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2213984_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Baudat, - les observations de Me Balaya Gouraya, représentant M.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2222385_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Baudat, conseiller, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312377_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat, conseiller, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312431_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat a été entendu, au cours de l'audience publique du 15 juin 2023. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302609_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Baudat, - les observations de Me Badjang, représentant M.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312411_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat a été entendu, au cours de l'audience publique du 15 juin 2023. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2402139_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Barreault a présenté des observations, enregistrées le 1er septembre 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402547_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Cheramy, représentant l’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Domaine Battault.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312404_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat a été entendu, au cours de l'audience publique du 15 juin 2023. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312448_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Baudat, conseiller, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200090_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Elle soutient que : - la requête de la SCP Crozat Barault Maigrot est tardive ; - les moyens soulevés par la SCP Crozat Barault Maigrot ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2602995_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

B..., représentée par Me Barrault, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l’article

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302696_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Baudat, - les observations de Me Vannier, représentant M.

Source officielle

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