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482 résultats pour « Baudson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206372_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Baudorre, représentant la société centrale solaire de Saint-Léger-de-Balson, qui reprend ses écritures sans soulever de nouveau moyen ; - les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2102247_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Le désistement de la SCEA Société d'entraînement Louis Baudron est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2401214_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé 7 rue Auguste Baudon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2506805_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

La société Atelier Baudoin a été candidate à l'un des dix lots du marché, le lot n° 4 " Vitraux ".

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300332_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Il y a lieu de prononcer la désignation de Mme I en tant que déléguée titulaire pour la liste " Bâtissons ensemble Koumac ".

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905454_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2023, la société 21 Baudoin a répondu aux moyens d'ordre public soulevés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304276_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

: Par une requête et un mémoire enregistrés le 29 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière 21 Baudoin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304208_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 août 2023, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière 21 Baudoin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406197_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 novembre 2024, la société civile immobilière (SCI) Juan les Pins, la société civile immobilière Horizon les Pins, la société civile immobilière 21 Baudoin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005126_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un courrier du 3 mars 2020, la SCI Bâtissons bien a informé la commune du démarrage imminent des travaux.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204091_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la société Centrale solaire de Saint-Léger-de-Balson ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2011710_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Par un courrier du 30 novembre 2017, la société Baudin Chateauneuf a refusé de payer la somme réclamée par la société Isospace.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002275_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par une demande déposée en mairie de Bauduen le 20 septembre 2019, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2406490_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

La société centrale solaire de Saint-Léger-de-Balson soutient qu'il n'est pas démontré que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2204249_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le désistement de la société Baudin Châteauneuf de sa requête est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2204250_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Le désistement de la société Baudin Châteauneuf de sa requête est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323648_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance des conclusions principales de la requête des sociétés Razel Bec et Baudin Chateauneuf.

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TA

2ème Chambre

DTA_2103143_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la SAS Groupe Bardon n'est fondé.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2121091_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Un mémoire produit pour la société du Parc Baudoyer a été enregistré le 10 octobre 2023. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2301137_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023 et complétée par un mémoire enregistré le 20 mars 2023, la société Baudin Châteauneuf, la société Eau Air Système et la société

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