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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2102314_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Elle soutient que : - pour la rénovation de la piscine des Vauroux, le lot n°10-1 "cloisons, doublage et faux plafond" a été attribué aux sociétés Bezault et Beaugendre Isolation.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2500689_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B... un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé 18 rue des marais à Beaugency (45) et la décision par laquelle le maire de Beaugency a rejeté son recours gracieux dirigé contre
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2504468_20250829
29 août 2025
29 août 2025
de Beaugency de l'autoriser à participer à ce forum ; 3°) de mettre les dépens à la charge de la commune de Beaugency.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2001546_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Article 2 : Les conclusions de la commune de Beaugency formée en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2001290_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Article 2 : Les conclusions de la commune de Beaugency formées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304548_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’association « Beaugency, béton camion, ça suffit ! un développement alternatif, c’est possible !
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400959_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
B est propriétaire d'une maison à Beaugency.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304208_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B versera la somme de 1 500 euros (mille cinq cents euros) à la commune de Beaugency au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204342_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Le maire de la commune de Beaugency fait valoir que le mur de clôture situé 1 rue Porte Tavers, cadastré section F n°s 875 et 3550, dont M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2602227_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le dossier de la requête de la préfète du Loiret a été transmis à la commune de Beaugency pour laquelle il n’a pas été produit de mémoire en défense.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500272_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Livenais, magistrat désigné ; - les observations de Me Beaugendre, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303874_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
à lui verser la somme de 90 000 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Beaugency le versement de la somme de 1 500 euros au titre
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2302272_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, la préfète du Loiret demande au tribunal d'annuler les opérations électorales qui ont eu lieu le 9 juin 2023 dans la commune de Beaugency
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300913_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A de Koninck, directeur de cabinet du maire de la commune de Beaugency ; 3°) d'ordonner l'anonymisation du procès-verbal du conseil municipal ; 4°) d'enjoindre à la commune de Beaugency de lui octroyer
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500178_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Livenais, magistrat désigné ; - les observations de Me Beaugendre, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500236_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Livenais, magistrat désigné ; - les observations de Me Beaugendre, avocate de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201576_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Joos, rapporteur public ; - et les observations de Me Gabriel, représentant la commune de Beaugency. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405055_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 20 février 2025, la commune de Beaugency, représentée par son maire en exercice, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601273_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
A..., candidat tête de la liste « Vibrer pour Beaugency » aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026, demande au tribunal d’enjoindre à la commission de propagande de valider sa
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2305188_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
décembre 2023, Mme C B doit être regardée comme demandant au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de condamner l'agence du Crédit agricole de Beaugency
Source officiellePage 1 sur 2