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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503245_20250801
1 août 2025
1 août 2025
W... domiciliée 68 rue de Beauséjour à Noyon (60400) ; M. D... T... domicilié 69 rue de Beauséjour à Noyon (60400) ; Mme AF...
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
ORTA_2200036_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 novembre 2022 à 9h44, Mme A B, représentée par Maître Francine Beaujour, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404504_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
DT AY domicilié 68 rue de Beauséjour à Noyon (60400) ; * M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202625_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Article 2 : L'OGEC Notre-Dame versera à la commune de Beaujeu la somme de 1 400 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300864_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B..., et de Me Marais, représentant la commune de Beaujeu. Considérant ce qui suit : Par un courrier du 13 avril 2022, Mme A... et M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1911076_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Crestin, avocat de la société Solution Antoine Beaufour. Considérant ce qui suit 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302207_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023, la société Accessible Spegim doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Beaufour
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2104617_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par la présente requête, le syndicat CGT du personnel de l'hôpital Beaujon demande l'annulation de cette décision.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118850_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société 5 rue Beaujon Paris VIII APS ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302543_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Sur l'intervention volontaire de l'AP-HP et sur la mise hors de cause du Groupe hospitalier universitaire AP-HP Nord - université de Paris Cité (cité de l'hôpital Beaujon) : 4.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2011768_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société 5 rue Beaujon Paris VIII APS ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206319_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Dès lors, il y a lieu de faire participer aux opérations d'expertise l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et de mettre hors de cause l'hôpital Beaujon. 5.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210767_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
D B et à Mme C F et à tous autres occupants, sans droit ni titre, de quitter, sans délai, le logement mis à leur disposition par l'association AAJT, situé résidence Beaujour, appartement DUP-B3, 9, rue
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2409041_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B D, majeur protégé, représentée par Me Pouzol, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à l'hôpital Beaujon de produire des pièces médicales sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206927_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions dans lesquelles leur fils C a été pris en charge par le centre hospitalier de Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2609538_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision par laquelle la direction de l’hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2002424_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
vente conclu le 12 mars 2020, par la Commune de Bourth, au bénéfice de Monsieur E et Madame C D d'autre part, d'enjoindre à la commune de Bourth d'organiser une consultation auprès des habitants de Beaufour
Source officielle9ème Chambre
DTA_2005861_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Chamas lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif pour la construction d'un éco-hameau bioclimatique au lieudit " Beaucoux
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009494_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Elle soutient que : - elle a contracté une infection nosocomiale lors de l'intervention de neurochirurgie réalisée le 14 août 2012 à l'hôpital Beaujon ; - cette infection n'était présente ni en incubation
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2527213_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
tribunal de condamner l'Assistance Publique – Hôpitaux (AP-HP) de Paris à lui verser des indemnités au titre des préjudices subis à la suite de son hospitalisation au service des urgences de l'hôpital Beaujon
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