CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 037 résultats pour « Becue »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405278_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

B..., représentés par Me Becue, avocat, demandent au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 1er février 2024 par lequel la préfète du Rhône a imposé à la société Daikin Chemical France

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310723_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300712_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302249_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Le Beau Chalet est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2003821_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, la Sarl Hôtel les Beaux Arts, représentée par Me Serny, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2003883_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2020, la Sarl Hôtel les Beaux Arts, représentée par Me Serny, demande au tribunal : 1°) d'annuler la mise en demeure de payer la somme

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909167_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Beau Rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207359_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le club nautique Beau Rivage demande au tribunal d’annuler cette délibération.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903356_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

B A est moniteur-éducateur à l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique du Beau Joly de Mirecourt.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2308655_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

le décès d'un beau-père ou d'une belle-mère (trois jours ouvrables), d'un beau-frère ou d'une belle-sœur (un jour ouvrable), pour maladie d'un beau-père ou d'une belle-mère, d'un beau-fils ou d'une belle-fille

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909166_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Le 26 septembre 2015, la SCI beau Rivage a vendu l'immeuble situé rue de la Tour d'Auvergne pour la somme de 560 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400718_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par un mémoire enregistré le 15 novembre 2024, la SAS Beco déclare donner son accord pour la médiation proposée.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2329336_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

des études de l’Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301392_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Article 3 : La requête n° 2302270 présentée par les sociétés hydroélectriques du Midi et Etablissement Béguerie est rejetée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200495_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Centrale solaire du Beau Soleil ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305816_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

selon un marché public de travaux confié à la société Beck par la commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209541_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2022 et le 6 décembre 2022, l'association Club Nautique Beau Rivage (CNBR), représentée par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909165_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

capital de la SCI Beau Rivage précité revenait à 396 520 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2316905_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2023 sous le numéro 2316905, Mme A B et la SAS CARL BECKER SON et COMPANY LTD, représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501202_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

La société Bégué soutient que ces travaux ne répondent pas tous à des désordres de caractère décennal.

Source officielle

Page 1 sur 152

Suivant →