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5 résultats pour « Benjamin Chevalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2301071_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

une requête enregistrée le 31 août 2023, la société SOTRADOM, agissant en son nom propre et en qualité de mandataire du groupement éponyme, représentée par la selarl Genesis Avocats agissant par Me Benjamin

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2401602_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

B, Benjamin, bénéficie d'aide éducative à domicile assurée dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance par le département de l'Isère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203426_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Emmanuelli, président ; - Mme Chevalier, conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2301000_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

respectivement enregistrés les 11 et 31 août 2023, la société SOTRADOM, agissant en son nom propre et en qualité de mandataire du groupement éponyme, représentée par la selarl Genesis Avocats agissant par Me Benjamin

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2502337_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Bourdarie, - et les observations de Me Chevallier-Chiron, représentant Mme B, qui verse des pièces à l'instance au cours de l'audience, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, insiste sur la durée

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CHEVALIER, Benjamin

SIREN 938638392Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

23/06/2026

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Radiations

CHEVALIER, Benjamin, Jean, Louis

SIREN 920096476Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

18/01/2026

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Créations

CHEVALIER, Benjamin

SIREN 990865875Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

05/09/2025

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Radiations

CHEVALIER, Benjamin, Jean, Francois, EL MOUKHLISS-CHEVALIER

SIREN 920821600Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

30/04/2024

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Radiations

BENJAMIN CHEVALIER

SIREN 833393929Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

20/10/2023

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