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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403339_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
, Guyot, Jammes, Toïgo, Happiette, A et B est rejetée.
Source officielleChambre 3
DTA_2100890_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Le GAEC Saint Benoit, dont le siège se situe sur le territoire de la commune de Saint-Benoit-la-Chipotte, et le GAEC du Grand Clos, dont le siège se situe sur le territoire de la commune de Jeanménil,
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303244_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A B - Guyod porte plainte à l'encontre du maire d'Exideuil-sur-Vienne pour non-assistance à personnes âgées en danger et demande qu'il soit sanctionné.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214693_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
La Sarl Segond Guyon Architectes, cabinet d'architecture, a déposé son offre technique et financière le 13 avril 2021.
Source officielleChambre 2
DTA_2100895_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
la commune de Châtel-Guyon une somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 2
DTA_2002341_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A est éducateur principal de 2ème classe des activités physiques et sportives, titulaire au sein de la commune de Châtel-Guyon (Puy-de-Dôme).
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303004_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 13 juillet 2018, le maire de La Roche-Guyon a accordé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2200145_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
janvier 2023 et le 11 juillet 2023, Mme C A et Mme B A, représentées par Me Fauconnier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 septembre 2021, par lequel le maire de la commune de Châtel-Guyon
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2200846_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Châtel-Guyon sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2200848_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Châtel-Guyon sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203388_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A B, représenté par Me Benoit, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite du 31 juillet 2022 par laquelle le directeur des ressources humaines du
Source officielle3ème chambre
DTA_2104405_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Les nouveaux locaux de la pharmacie Guyader seront situés à 850 mètres de ses anciens locaux.
Source officielleChambre 1
DTA_2200972_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
A et de Me Makhlouche, représentant la commune de Châtel-Guyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2206388_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 et 29 décembre 2022, la société Guyot Environnement, représentée par Me Massa, demande au juge des référés : 1°) à titre
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302971_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
l'" organisation du prestataire permettant de répondre au besoin du maître de l'ouvrage dans les délais souhaités ", alors qu'ils sont notés pour la société Guyot Environnement au titre de la " justification
Source officielleChambre 1
DTA_2200973_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
En premier lieu, l'arrêté attaqué est signé pour le maire de la commune de Châtel-Guyon par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201370_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Il résulte de tout ce qui précède que le surplus des conclusions de la requête de la SAS Guyader L'Esprit de la Mer doit être rejeté. Sur les frais d'instance : 13.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000965_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu les procédures suivantes : I, Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 février 2020 et 15 décembre 2022 sous le n°2000965, la société Guyot Environnement Valorisation et Energie, représentée
Source officielle2ème chambre
DTA_2300104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la méconnaissance de l'orientation d'aménagement et de programmation " chez les Guyots " : 7.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300105_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
En ce qui concerne la méconnaissance de l'orientation d'aménagement et de programmation " chez les Guyots " : 7.
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BENOIT-GUYOD, Adrien, Franck, Sebastien
03/04/2025
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BENOIT-GUYOD, Adrien, Franck, Sebastien
27/12/2024
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SCI BENOIT-GUYOD
02/06/2022
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BENOIT-GUYOD, Victor
28/12/2021
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SEBINJULKRO BENOIT-GUYOD
12/02/2020
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