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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2301118_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023 sous le n° 2301118, Mme B C représentée par Me Florence Bensa-Troin, a sollicité une expertise au contradictoire du centre hospitalier
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2200969_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 février et 28 juin 2022, Mme B C, représentée par Me Florence Bensa Troin, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2225168_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par Mme El Benna ne sont pas fondés.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503891_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Alaa-Edine Bensaad, Alaeddine Bensaad, Alaa Eddine Bensaad, Ala Eddine Ben Saad, Ala Bensaad, Allaeddine Bensaad, Ala Eddine Bensaad et Allah Dine.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2311655_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Vu la procédure suivante : I/ Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2023, la SCI Benda, représentée par Me Belgrand, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216438_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
C... était le seul maître de l’affaire de la société Bersa sur l’ensemble de l’année en litige. 10.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301497_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
B..., représentée par Me Bensa-Troin, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner l’Etat à lui verser la somme globale de 6 000 euros en réparation des préjudices subis par son fils ;
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203713_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
avocat, agissant par Me Mazingue, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui ont été mis à la charge de la SAS Bense
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203551_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
2018, le jeune A né le 19 octobre 2018, comme étant son fils, mais il ressort des pièces du dossier et notamment d'un rapport d'analyse en date du 14 janvier 2020, que " l'hypothèse selon laquelle Bendaas
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2401111_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Gillmann, juge des référés ; - les observations de Me Bena, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103062_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2021, Mme A D B C, représentée par Me Bensa, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande de titre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304314_20260219
19 février 2026
19 février 2026
C..., représenté par Me Bensa-Troin demande au tribunal, d’annuler la décision du 11 juillet 2023 interdisant à ce dernier d’exercer toutes fonctions auprès de mineurs dans le cadre des dispositions de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301029_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, Mme A B, représentée par Me Bensa-Troin, demande au tribunal administratif : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206078_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
B..., représenté par Me Bensa-Troin, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Nice à lui verser une somme de 17 552, 20 euros en réparation du préjudice corporel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110559_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 août 2022, l'association Entraide, représenté par Me Bensa conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge des requérants la somme de 3 000 euros
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205773_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B C, représenté par Me Bensa-Troin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la métropole Nice Côte d'Azur à lui verser la somme totale de 18 022,67 euros en réparation
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403339_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La demande d'autorisation de plaider de Mesdames Fustier, Lindauer, Galibert, Loiseau, Begue, Tahou, Trevisan, Bennassar, Ducellier, Charrier, Blandel, Laumuno, Baron, A,
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2401110_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Gillmann, juge des référés ; - les observations de Me Bena, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2511071_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Bessa, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402135_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 août 2024, la SAS Les Jardins d’Iroise d’Artix, représentée par Me Bessa, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite,
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