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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2407551_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Boyer.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501225_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Le rapport de Mme Benzaïd a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501295_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Le rapport de Mme Benzaïd a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406612_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Dominique Ferrari, président, - Mme A E et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501017_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501284_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501446_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Manuel Vaquero, premier conseiller, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501172_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2407678_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Benzaïd, - les observations de Me Pardoe pour M. E qui reprend ses écritures.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501018_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd conformément aux dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501529_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, -les observations de Me Da Ros représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500618_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Benzaïd ; - les observations de Me Cesso, représentant M.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2304383_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, magistrate désignée ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201045_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, juge des référés, - les observations de Me De Fremont, représentant M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2501500_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le rapport de Mme Benzaïd a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500583_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Benzaïd en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404507_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ferrari, président, - Mme A H et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301781_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Khéra Benzaïd, conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2505967_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

C B, Yazid El Kihel et C Bensaid et Mme A B, représentés par Me Bouzid, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre au directeur

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500985_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A été entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Benzaïd. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle

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