Codes de loi français

Article 5

Le canton n° 4 (Bricquebec-en-Cotentin) comprend les communes suivantes : Besneville, Biniville, La Bonneville, Breuville, Bricquebec-en-Cotentin, Catteville, Colomby, Crosville-sur-Douve, L'Etang-Bertrand, Etienville, Golleville, Hautteville-Bocage,

Article 90

généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe 7

Rue Rembrandt, au droit du n° 2, jusqu'à la rue Bertrand-Russell. Rue Bertrand-Russell jusqu'à la route d'Avanne. Route d'Avanne jusqu'à la limite nord de la parcelle EM 594.

Article Annexe

APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral, 13111 Coudoux. 31 décembre 2010 Bouisson Bertrand

LEGIARTI000027973212

Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges

LEGIARTI000050742546

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article (10 à 14)

JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article 1

Bois-Bernard, Bouin-Plumoison, Boulogne-sur-Mer, Bourlon, Bouvigny-Boyefles, Brebières, Brêmes, Bruay-la-Buissière, Buissy, Bullecourt, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain

Article Annexe

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article Annexe

53029 Bierné. 53030 Le Bignon-du-Maine. 53034 Bonchamp-lès-Laval. 53036 Bouère. 53037 Bouessay. 53046 Le Buret. 53049 Châlons-du-Maine. 53054 Changé. 53056 La Chapelle-Anthenaise. 53062 Château-Gontier. 53063 Châtelain

Article Annexe

Roissy-en-Brie, Servon, Vaires-sur -Marne et Villeparisis, Carnetin et Chalifert, Boissettes, Boissise-le-Roi, Pringy, Rubelles, Saint-Fargeau - Ponthierry, Achères-la-Forêt, Annet-sur-Marne, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Barcy, Bois-le-Roi, Boissise-la-Bertrand

LEGIARTI000021809793

(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

Article 1

Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

Article 2

l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

Article Annexe I (suite)

Bouvigny-Boyeffles 62 Pas-de-Calais Brebières 62 Pas-de-Calais Bruay-la-Buissière 62 Pas-de-Calais Bully-les-Mines 62 Pas-de-Calais Burbure 62 Pas-de-Calais Calonne-Ricouart 62 Pas-de-Calais Camblain-Châtelain

LEGIARTI000032916791

SEINE-ET-MARNE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amillis (1), Avon, Bagneaux-sur-Loing, Beauchery-Saint-Martin (1), Beaumont-du-Gâtinais (1), Bellot, Beton-Bazoches (1), Bezalles (1), Blandy (1), Boissettes, Boissise-la-Bertrand

Article Annexe

Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Auchy-les-Mines ; Barlin ; Béthune ; Beugin ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne-Ricouart ; Calonne-sur-la-Lys ; Camblain-Châtelain

LEGIARTI000027942580

l'Alberte CO_17_03 Aude amont L1_927 Le Rebenty, de sa source à l'embranchement de la D 107 vers Cailla et ses affluents CO_17_03 Aude amont L1_930 Le ruisseau de Lavalette CO_17_03 Aude amont L1_928 Le ruisseau de Saint-Bertrand

Article Annexe

Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand