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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205988_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 16 novembre 2022 et le 20 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2200932_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Art Maniac, représentée par Me Le Bigot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901685_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
fonctionnelle de Bagnères-en-Bigorre.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2202942_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
circulation de tous les véhicules poids lourds dont le poids total en charge (PTAC) est supérieur à 3,5 tonnes, sauf véhicules de collecte des ordures ménagères et véhicules de secours, chemin de la Bigotte
Source officielle9ème Chambre
DTA_2202474_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
circulation de tous les véhicules poids lourds dont le poids total en charge (PTAC) est supérieur à 3,5 tonnes, sauf véhicules de collecte des ordures ménagères et véhicules de secours, chemin de la Bigotte
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304883_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la notification et la signature du marché relatif au lot n°1 démolition/désamiantage du projet de réhabilitation du complexe sportif Fernand Bigot
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102961_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
de Bagnères-de-Bigorre la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402697_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
requête, enregistrée le 17 octobre 2024, la SAS Granjard, représentée par Me Modelski, demande au tribunal : 1°) de condamner le groupement de coopération sanitaire blanchisserie hospitalière de Bigorre
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503576_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A... et Mme C... ; - Me Soulié, représentant la commune de Sarriac Bigorre ; - M. G..., maire de Sarriac Bigorre.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502508_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
du stade nautique André Boysson à Bagnères-de-Bigorre.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2403195_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A... demande la condamnation de la commune de Bagnères-de-Bigorre à lui verser une somme de 426 euros en réparation du préjudice qu’il estime avoir subi.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303961_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
D A B et Mme C B, représentés par Me Le Bigot, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101413_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Par suite, la fin de non-revoir opposée par les centres hospitaliers de Pau et de Bigorre doit être écartée. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2101184_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par son mémoire, enregistré le 10 mai 2023, la société Bijot déclare se désister purement et simplement de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2300340_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
B A et Mme C A, représentés par Me Treca, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 août 2022 par lequel le maire de la commune de Vic-en-Bigorre a délivré à la commune un permis de construire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001789_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Des observations présentées pour la commune de Bagnères-de-Bigorre ont été enregistrées le 8 novembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302399_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
société civile immobilière (SCI) Le Domaine de Lulli-RDL, représentée par Me Antoniolli, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Bagnères-de-Bigorre
Source officielle4ème chambre
DTA_2304733_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Billotte en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2100110_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Mme A est agent de service hospitalier qualifié en poste au sein du centre hospitalier de Bigorre.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300591_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Le requérant a sollicité du Centre Hospitalier de Bagnères-de-Bigorre le bénéfice de l'Aide au Retour à l'Emploi.
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