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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2118723_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Boinod à Paris dans le 18ème arrondissement.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303015_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 23 novembre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000923_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Il résulte également de l'instruction qu'en comptabilité, les boissons sont incluses avec la chasse et seuls les repas sont comptabilisés de manière séparée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101059_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le préfet soutient que les moyens soulevés par le GAEC Boiteux de Montaigu ne sont pas fondés. La procédure a été communiquée au GAEC Boiteux du Bourg qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2401104_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2024, la marbrerie marnaise Camille Boiteux, représentée par Me Sammut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 mars

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401850_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 mars et 23 septembre 2024, la SARL Oliver Pub, représentée par Me Boillot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500931_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Boutou, président-rapporteur, - et les observations de Me Niquet pour la requérante.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102505_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403429_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501754_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Boutou, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101747_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100916_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100921_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100860_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100886_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100892_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100898_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102499_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102510_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104281_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Boutou, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la SA Polyclinique Saint-Côme est pur et simple.

Source officielle

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