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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2203997_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2506312_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Caron, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2507151_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208055_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2404339_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure-publique.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308415_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Boukheloua, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2402204_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Cressent, représentant M. B.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308398_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Boukheloua, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2506310_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2206384_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205103_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Boudjellal, représentant Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2400249_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Boukheloua, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308397_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Boukheloua, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2307775_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205344_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle9ème chambre
DTA_2400789_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure-publique.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309680_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2403367_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, Mme Jouguet, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308399_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Boukheloua, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2506309_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Le rapport de Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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