Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Bringnann-Sousse »
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EXTRAIT
Article Annexe I
NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN
Article 2
. - Diplôme local d'infirmière délivré dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion. 7° Afrique du Nord : Brevet de capacité professionnelle délivré par les écoles d'assistance aux malades de Tunis, Sousse,
Article 2
TUNISIE Institut français de Tunisie (dont antennes à Sfax et Sousse). TURKMÉNISTAN Institut français du Turkménistan. TURQUIE Institut français de Turquie (dont antennes à Istanbul et Izmir).