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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2200568_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 août 2022, la SAS Le Brouis a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2300026_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
La SCI Brother Cystes s'est désistée purement et simplement de l'instance et de l'action. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401512_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B et la société BROTHER AND SISTERS, en présence de son gérant, M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2419042_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
La société Mat Brothers Company demande la décharge, en droits et intérêts, de ces impositions supplémentaires.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100356_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
En outre, elle ne démontre, ni n'allègue même, d'irrégularité commise par l'EHPAD Fondation Brothier dans le calcul de son traitement. 12.
Source officielle8è ch Magistrat statuant seul
DTA_2106199_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La société Brothers and Co est propriétaire de plusieurs appartements dans l'immeuble situé 61, rue d'Endoume / 1-3, rue Marignan à Marseille.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302656_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par une requête n°2302656 et des mémoires, enregistrés le 29 septembre 2023, le 16 mai 2024 et le 28 novembre 2024, la SCI FIDA, représentée par Me Brottier, demande au tribunal dans le dernier état de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400797_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société Jc Marketing Brothers a recruté un salarié à compter du 1er octobre 2020.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301440_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions présentées par la SAS A Brothers tendant à l'annulation de la décision du 26 mai 2023 doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2515422_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2203851_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400043_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2024, la société civile immobilière (SCI) TLM, représentée par Me Brottier, demande au tribunal : 1°) la réduction des cotisations
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2102299_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Brossier, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300138_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402549_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Brotte doivent dès lors être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508798_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2109360_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2300144_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309058_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401379_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. La rapporteure, H.
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